Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 14/11/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPP ENERGIES RENOUVELABLES BAT 29/05/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT D'ECHANGES ENTRE COLLECTIVITES LOCALES EN MATIERE D'INFORMATIONS ET DE COMMUNICATIONS (DECLIC) 21/04/2024
CHARTE RELATIVE AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIABETE OCCITANIE 27/01/2021
Accord d'adaptation DIABETE OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise DIABETE OCCITANIE 11/09/2025
Accord consolidé adaptation Diabète Occitanie
AVENANT

Accord d'entreprise DIADEME 29/08/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE FORFAIT JOURS ET L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise DIFFERENT ET COMPETENT EN LIMOUSIN 06/12/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DIREVP 05/12/2025
Accord contrat flexible
ACCORD

Accord d'entreprise DISDAMEDONC 21/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MAJORATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN TERRITOIRES D'ILLE-ET-VILAINE 13/12/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN TERRITOIRES D'ILLE-ET-VILAINE 16/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN TERRITOIRES D'ILLE-ET-VILAINE 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif au dispositif d'accompagnement des départs en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF REGIONAL D'EVALUATION ET DE PREVENTION 23/01/2026
Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec JRTT pour les salariés sous statut cadres
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKERS LOGISTIQUE DE L'ATLANTIQUE 27/09/2024
Mise en place de la prime partage de la valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKERS LOGISTIQUE DE L'ATLANTIQUE 08/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKERS LOGISTIQUE DE L'ATLANTIQUE 08/07/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKERS LOGISTIQUE DE L'ATLANTIQUE 06/11/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables du 08 novembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise DOMICILE & COMPETENCES 17/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES DOMICILE ET COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE & COMPETENCES 07/11/2024
Avenant accord reconnaissance UES
AVENANT

Accord d'entreprise DOMICILE 90 19/03/2018
Accord collectif concernant la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 01/04/2019
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD