Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIVE 05/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’UES SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DES CSE DE L’UES DES CEMEA
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIVE 01/04/2021
Accord collectif relatif aux mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIVE 07/07/2023
Accord portant révision de l'accord collectif sur la mise en place, les moyens, le fonctionnement des CSE et du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIVE 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L’UES DES CEMEA
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INFORMATION DROITS DES FEMMES 03/04/2020
l'accord d'entreprise concernant les congés payés-COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INFORMATION POUR DEVELOPPEMENT 22/05/2025
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL & CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE MUSICAUX RURAUX FONTAINE DE L'OUR 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE MUSICAUX RURAUX FONTAINE DE L'OURS 18/12/2020
accord d'entreprise pour la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE PERMANENT EDUCATION ENVIRONNEMENT 14/12/2020
accord d'entreprise relatif a l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE PERMANENT EDUCATION ENVIRONNEMENT 15/09/2020
accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE PERMANENT INITIATION ENVIRONNEMENT 19/11/2020
Accord pour la mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'ADPEVA-CPIE Val d'Authie
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE RECHERCHE ARTS DU FEU ET TERRE 08/02/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE REG EXPERIMENTATION APPL AQUACOLE 17/12/2020
organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE REG EXPERIMENTATION APPL AQUACOLE 17/12/2020
classification des postes
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE REG INNOVATIO TRANSFERT TECHNOLOG.. 03/02/2025
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DU 03 JUIN 2003 PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ET DE L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL ET SOCIO CULTUREL 12/02/2019
accord d'entreprise mettant en place une prime exceptionnelle ddite de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL ET SOCIO CULTUREL 23/01/2020
Accord entreprise prévoyant le déplafonnement de la RIS
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL ET SOCIO CULTUREL 04/03/2021
Accord Entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE TECH APPUI FORMAT CTRE EXAMEN SAN 18/09/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE TECH APPUI FORMAT CTRE EXAMEN SAN 26/05/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE TECH APPUI FORMAT CTRE EXAMEN SANTE 26/07/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE TECH APPUI FORMAT CTRE EXAMEN SANTE 10/11/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant un Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise CTRE TECH APPUI FORMAT CTRE EXAMEN SANTE 23/02/2023
Avenant n°1 à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CULTURE LOISIRS ANIMATION JEUNESSE 29/04/2021
UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURES DU COEUR GIRONDE 16/12/2024
Accord collectif aménagement temps de travail
ACCORD