Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
CONVERGENCES 71
Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 27/06/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 27/03/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 14/01/2026
NAO 2026
ACCORD
COOP'ACTIONS NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise COOP'ACTIONS NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise COOP'ACTIONS NOUVELLE AQUITAINE 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD
COOPAWATT ASSOCIATION
Accord d'entreprise COOPAWATT ASSOCIATION 14/09/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée, l’organisation et l’aménagement du temps de travail dans l’entreprise CoopaWatt Association
ACCORD
COORDINATION SOLIDARITE URGENCE DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise COORDINATION SOLIDARITE URGENCE DEVELOPPEMENT 28/03/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE COORDINATION SUD
ACCORD
COORDINATION SUD : SOLIDARITÉ, URGENCE, DÉVELOPPEMENT
Accord d'entreprise COORDINATION SUD : SOLIDARITÉ, URGENCE, DÉVELOPPEMENT 10/12/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE COORDINATION SUD - ACCORD REVISE
ACCORD
COORDINATION VILLE HOPITAL DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Accord d'entreprise COORDINATION VILLE HOPITAL DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE 31/08/2021
accord d'entreprise concernant le télétravail
ACCORD
COORDINOV
Accord d'entreprise COORDINOV 01/06/2021
Accord d'entreprise portant sur les jours de repos compensateurs
ACCORD
Accord d'entreprise COORDINOV 29/11/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux congés payés au sein de l'association Coordinov
ACCORD
Accord d'entreprise COORDINOV 15/05/2025
Accord d'entreprise relatif au recours au CDD à objet défini
ACCORD
COPAGE
Accord d'entreprise COPAGE 16/01/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
CORDIA
Accord d'entreprise CORDIA 24/10/2023
ACCORD CONCERNANT LE TELETRAVAIL 2023
ACCORD
COSOG CDC
Accord d'entreprise COSOG CDC 21/12/2017
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE EN FAVEUR DES SALARIES DU COSOG CDC
ACCORD
Accord d'entreprise COSOG CDC 21/12/2017
ACCORD RELATIF A UN REGIME FACULTATIF DE REMBOURSEMENT SUR-COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE EN FAVEUR DES SALARIES DU COSOG CDC
ACCORD
Accord d'entreprise COSOG CDC 19/06/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COSOG CDC 15/03/2019
ACCORD SUR LEDIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU COSOG CDC
ACCORD
Accord d'entreprise COSOG CDC 15/03/2019
ACCORD SUR LE DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE INDIVIDUELLE ET COLLECTIVE AU SEIN DU COSOG CDC
ACCORD
Accord d'entreprise COSOG CDC 15/03/2019
AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 8 JUIN 2010
AVENANT
Accord d'entreprise COSOG CDC 15/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (PA)
ACCORD
Accord d'entreprise COSOG CDC 07/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS DE PERSONNELS DU COSOG
ACCORD
Coop'actions NA
Accord d'entreprise Coop'actions NA 29/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Coordination soins palliatifs hauts-de-france
Accord d'entreprise Coordination soins palliatifs hauts-de-france 01/10/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
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