Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE
Accord d'entreprise COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE 23/07/2019
accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE 23/07/2019
Avenant à l'accord de substitution sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
COMITE NATIONAL DES ACTIONS SOCIALES
Accord d'entreprise COMITE NATIONAL DES ACTIONS SOCIALES 10/07/2018
Accord de substitution sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
COMITE NATIONAL PREMIERS DE CORDEE
Accord d'entreprise COMITE NATIONAL PREMIERS DE CORDEE 30/04/2024
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS (C.P.S.F.)
Accord d'entreprise COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS (C.P.S.F.) 22/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS (C.P.S.F.) 22/11/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS (C.P.S.F.) 27/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS (C.P.S.F.) 31/01/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT
COMITE QUART ROSEMONT FERJEUX
Accord d'entreprise COMITE QUART ROSEMONT FERJEUX 21/12/2017
Accord Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE QUART ROSEMONT FERJEUX 23/01/2019
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE QUART ROSEMONT FERJEUX 19/08/2019
ACCORD SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CROS) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CROS) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 25/06/2021
Accord d'entreprise : compte épargne temps
ACCORD
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ORANGE
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ORANGE 27/09/2024
AVENANT 2 - PROROGATION DE L'ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL AU CSEC ORANGE
AVENANT
COMMERCE EQUITABLE FRANCE (Accord collectif sur le forfait annuel en jours)
Accord d'entreprise COMMERCE EQUITABLE FRANCE (Accord collectif sur le forfait annuel en jours) 03/12/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AGGLOMERATION DE BOURGES
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AGGLOMERATION DE BOURGES 26/04/2021
Accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux renouvellement et succession de contrats de travail à durée déterminée dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AGGLOMERATION DE BOURGES 23/08/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU PAYS CHARTRAIN
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU PAYS CHARTRAIN 28/03/2023
protocole accord collectif relatif au forfait annuel en jours - Mise en conformité
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU PAYS CHARTRAIN 28/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL - Mise en place
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VERDON
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VERDON 24/07/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LA SEYNE TOULON OUEST ( CPTS LSTO )
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LA SEYNE TOULON OUEST ( CPTS LSTO ) 30/12/2020
Accord d'entreprise sur la mise en œuvre d'un forfait annuel en jours
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LE MANS AGGLOMERATION
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LE MANS AGGLOMERATION 26/03/2024
FORFAIT JOUR
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE PLAINES DE SANTE
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE PLAINES DE SANTE 19/07/2024
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD VALENCE
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD VALENCE 30/09/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUELS JOURS
ACCORD
COMMUNS PAYSANS
Accord d'entreprise COMMUNS PAYSANS 29/08/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères
Accord d'entreprise Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères 05/12/2019
Accord d’entreprise sur l'organisation du temps de travail et des congés payés 2019
ACCORD
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