Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise COALLIA 06/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COALLIA 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DE TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise COALLIA 20/04/2020
ACCORD DE METHODE - TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COALLIA 03/12/2020
REUNION NAO 3 DECEMBRE 2020 - RELEVE DE DECISIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COALLIA 12/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise COALLIA 12/12/2023
AVENANT DE L'ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PROLONGATION DU CALENDRIER DE LA PROCEDURE CONCERNANT L'ACCORD COLLECTIF DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise COALLIA 31/12/2023
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT UNE COTISATION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DURANT LA PERIODE DE CONGE DE RECLASSEMENT DES SALARIES LICENCIES DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI DE L’ACTIVITE EHPAD D’ENTRAINS SUR NOHAIN
ACCORD

Accord d'entreprise COCAGNE ALIMEN'TERRE 01/01/2024
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COCAGNE ALIMEN'TERRE 01/01/2024
PERIODE REFERENCE CONGES PAYES CET
ACCORD

Accord d'entreprise COLLECTIF HANDICAPS 15/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise COLLECTIF NATIONAL DROITS DE L HOMME R 16/12/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ANIMATION CTRES SOCIAUX DE TARARE 28/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA PRISE DES CONGES PAYES DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE BASSIN POUR EMPLOI N E TOULOUSA 26/04/2018
accord sur la duree du travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE COORD ASS AIDE CHOMEURS EMPLOI 29/01/2018
un accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ENTREPRISE DU CETIM 06/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi portant mesures d'urgences économiques
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ANIMATION COULEUR QUARTIER 24/06/2025
Accord entreprise CET et gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILO 16/04/2018
Protocole d'accord sur les mesures salariales 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILO 14/06/2019
Avenant au protocole d'accord du 31 décembre 1993 et des avenants subséquents relatifs a la couverture des garanties incapacité temporaire et invalidité permanante - Garantie Maladie longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILO 02/08/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique au sein du CSE Air France Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILO 29/07/2019
Accord d'entreprise Mise en place du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 26/02/2019
Protocoles d'accord sur les mesures salariales 2019 CE AF Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 25/02/2019
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) CE AF Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 14/06/2019
Avenant au protocole d'accord du 31 décembre 1993 et des avenants subséquents relatifs à la couverture des garanties incapacités temporaire et invalidité permanente- garantie Décès et invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 27/06/2019
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CoCoShaker 11/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation des congés
ACCORD