Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise ADVENTYS 16/04/2018
Accord temps partiel chez Adventys
ACCORD

Accord d'entreprise AIRELEC INDUSTRIES 15/02/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE RECH PROD APP DOMESTIQUES 04/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE RECH PROD APP DOMESTIQUES 13/12/2024
Avenant n°1 - Accord NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACIENNE RECH PROD APP DOMESTIQUES 24/04/2025
Accord relatif au Repos Compensateur de Remplacement (RCR)
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE RECH PROD APP DOMESTIQUES 24/04/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE RECH PROD APP DOMESTIQUES 19/11/2025
Accord relatif aux primes annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise ATERNO SA 25/03/2025
Accord d'aménagement du temps de travail - forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 19/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 29/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 29/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11/06/1998
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 14/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11/06/1998 RELATIF AU PERSONNEL DE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 19/03/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 19/03/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19 FEVRIER 1979 RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME MODIFIE PAR L'AVENANT DU 10 MAI 2004
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 16/07/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/07/2007 VISANT A GARANTIR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 07/09/2018
UN ACCORD RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 28/09/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/10/2007 RELATIF A L'ADAPTATION DES HORAIRES DU PERSONNEL DU SATC
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 14/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE A L'UNITE CHAUFFE-EAU (GAP CUVE)
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 28/11/2018
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 28/11/2018
UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, COMPLETE DE SES AVENANTS.
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 27/09/2019
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 28/11/2018 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 27/09/2019
UN AVENANT A L’ACCORD DU 01/10/2007 RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT - ADAPTATION DES HORAIRES DU PERSONNEL DU SATC
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 07/10/2019
UN AVENANT A L’ACCORD DU 01/06/1987, RELATIF AUX PANNES, INCIDENTS TECHNIQUES GRAVES ET GREVES DE L’EDF
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 27/09/2019
UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - SERVICES DE MAINTENANCE CHAUFFAGE, CHAUFFE EAU ET E2C
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 12/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/06/1998 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - PERSONNEL DE MAINTENANCE ET D'OUTILLAGE
AVENANT