Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 09/12/2024
UN AVENANT RELATIF AUX DONS DE JOURS DE CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 09/12/2024
UN AVENANT RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 14/10/2025
UN AVENANT JOURNEE "FLEX" A LA MAINTENANCE CHAUFFAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 26/11/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 30/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC MERVILLE BILLY-BERCLAU 21/08/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'adaptation du 23 avril 2025
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC MERVILLE BILLY-BERCLAU 16/01/2026
NAO NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC MERVILLE BILLY-BERCLAU 18/03/2026
Avenant à l'accord sur la prime de présentéisme du 15 janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 14/12/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 13/12/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 19/12/2019
Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 18/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 23/06/2021
Avenant Accord Flexibilité
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 06/12/2021
Accord Aménagement du Temps de Travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 13/12/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 24/02/2022
Accord portant sur la visioconférence au sein du CSEE de l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 28/10/2022
AVENANT D'ETABLISSEMENT PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET REVISANT L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 13/12/2022
Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 08/06/2023
ACCORD FLEXIBILITE Avenant 2
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 18/12/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 02/12/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 11/12/2024
AVENANT D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET REVISANT L'ACCORD D'ETABLISSEMENTDU 15 DECEMBRE 2016 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 09/12/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 22/09/2017
UN ACCORD CONVENTION D'ENTREPRISE (2017-2018-2019)
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 18/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD