Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 02/12/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 11/12/2024
AVENANT D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET REVISANT L'ACCORD D'ETABLISSEMENTDU 15 DECEMBRE 2016 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 09/12/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 22/09/2017
UN ACCORD CONVENTION D'ENTREPRISE (2017-2018-2019)
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 18/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 22/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CALOR SAS, PERIMETRE INDUSTRIEL
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 11/12/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 10/12/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 31/03/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ENGAGEMENT SOLIDAIRE ET AUX DONS DE CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETTE CALOR
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 31/03/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENGAGEMENT SOLIDAIRE ET AUX DONS DE CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE CALOR
AVENANT

Accord d'entreprise CALOR S A 30/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 02/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 25/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 24/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENGAGEMENT SOLIDAIRE ET AUX DONS DE JOURS DE CONGES AU SEIN DE LA SOCIETE CALOR ETABLISSEMENTS ECULLY, MIONS, SAINT-PRIEST
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A 10/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA CONVENTION D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR S A S 28/02/2019
Accord pour la représentation des CSE d’Etablissement au CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise CALOR SAS 12/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPA 15/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPA 20/01/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPA 16/07/2020
Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 20/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise CAMPA 04/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CICE Etablissement de Saint-Louis 01/12/2023
Accord annuel 2024 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CICE Etablissement de Saint-Louis 01/12/2023
Accord d’établissement relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CICE Etablissement de Saint-Louis 01/12/2023
Accord d’établissement relatif au 13ième mois
ACCORD