Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 04/01/2023
Avenant à l'accord conclu le 17/12/2007 relatif au régime complémentaire de Frais de Santé au bénéfice des salariés ne relevant pas des art 4, 4bis et art 36 de la convention nationale AGIRC du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 27/04/2023
Avenant 1 Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance en maintenance
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 27/06/2023
Accord 2023 relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 16/01/2023
AVENANT 1 A L’ACCORD ANNUEL 2023 RELATIF A L’ORGANSIATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 26/06/2023
Accord 2023 relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 03/01/2024
Avenant à l'accord conclu le 17/12/2007 relatif au régime complémentaire de frais de santé au bénéfice des salariés rattachés à un emploi classé de A1 à C6
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 01/12/2023
Accord annuel 2024 relatif à l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 13/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DE VOTES LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 13/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DE VOTES LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 03/12/2024
Accord annuel 2025 concernant l’organisation du travail, le temps de travail et les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 03/12/2024
Accord 2025 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 03/12/2024
Accord 2025-2027 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 03/12/2024
Accord d’entreprise CICE relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 25/11/2024
Accord 2025 - 2027 relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 25/11/2024
Accord annuel 2025 sur l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 26/05/2025
Accord relatif à la mise en place d’une indemnité d’entretien des tenues de travail obligatoires sur certains postes particulièrement salissants
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 25/08/2025
avenant 1 à l'accord 2025-2027 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 25/08/2025
AVENANT A L’ACCORD CONCLU LE 17/12/2007 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES non cadre a1-c6
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 25/08/2025
AVENANT 1 A L’ACCORD 2025-2027 RELATIF A L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 05/12/2025
ACCORD ANNUEL 2026 RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 02/12/2025
ACCORD 2026 RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 02/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS (DE PARCOURS) PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise EUROCAVE 02/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAVE 23/06/2021
Protocole d'accord de fin des discussions Courrier Organisations syndicales du 21 06 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAVE 22/09/2022
Accord négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD