Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 08/11/2022
AVENANT AU TITRE DE 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 23/01/2023
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 22/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 05/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS DU GROUPE ATLANTIC ORLEANS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 05/04/2024
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections de 2024 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique du Groupe Atlantic Orléans
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 20/10/2025
Avenant au titre de 2026. Modalité d'application. Accord d'entreprise sur le temps de travail du personnel non-cadre.
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 21/01/2026
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 21/01/2026
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 16/10/2018
Accord d'Adadptation de l'accord Groupe relatif au dialogue social au sein de la SAS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 16/10/2018
Accord sur les dispositions et congés spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 17/01/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 16/01/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 10/12/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 09/11/2021
ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE D'HABILLAGE/DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 10/12/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 11/01/2022
Avenant N°01 à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail de la société Groupe Seb Moulinex
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 17/03/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 10/10/2022
Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres des CSEE et CSEC pour la société Groupe SEB Moulinex et ses établissements.
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 02/12/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 09/12/2022
Avenant n°1 à l'accord sur les dispositions et congés spécifiques de la société Groupe SEB Moulinex
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SEB MOULINEX G S M 21/01/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DISPOSITIONS ET CONGES SPECIFIQUES DU 16/10/2018 DE LA SOCIETE GROUPE SEB MOULINEX
AVENANT

Accord d'entreprise Gaggenau Industrie SAS 26/09/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe SEB Moulinex 08/11/2023
Accord collectif relatif à la période d'acquisition et de prise des congés payés et d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise INTUIS-ELEC 18/11/2025
indemnisation complémentaire pour maladie de la société INTUIS-ELEC
ACCORD

Accord d'entreprise INTUIS-ELEC 18/11/2025
avenant n°2 accord mobilité domicile travail au sein de la société INTUIS-ELEC
AVENANT