Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils électroménagers
S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMI
Accord d'entreprise S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMI 30/11/2018
Accord Qualité de vie au travail - Année 2019
ACCORD
S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE
Accord d'entreprise S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE 11/12/2017
Avenant 2 à l'accord sur les heures supplémentaires et les heures choisies
AVENANT
S20 INDUSTRIES
Accord d'entreprise S20 INDUSTRIES 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise S20 INDUSTRIES 13/12/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SANIPRO
Accord d'entreprise SANIPRO 16/10/2017
RECONDUCTION ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE SANIPRO
ACCORD
Accord d'entreprise SANIPRO 28/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SANIPRO 08/12/2022
ACCORD NAO DEC-2022
ACCORD
Accord d'entreprise SANIPRO 29/11/2021
Accord relatif à la représentation du personnel pour les sociétés SANIPRO - TSE - MOTELEC
ACCORD
Accord d'entreprise SANIPRO 19/11/2024
Accord NAO SANIPRO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SANIPRO 03/12/2025
Accord NAO SANIPRO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SANIPRO 23/03/2026
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
SAS GROUPE SEB MOULINEX
Accord d'entreprise SAS GROUPE SEB MOULINEX 22/11/2019
ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE D'HABILLAGE DESHABILLAGE
ACCORD
SAS SEB
Accord d'entreprise SAS SEB 28/09/2018
Accord pour la représentation des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement au Comité Social et Economique Central
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 17/01/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 16/01/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 11/12/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 10/12/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 11/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres des CSEE et CSEC pour la société SEB et ses établissements
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 01/12/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 10/11/2023
Accord collectif relatif à la période d'acquisition et de prise des congés payés et d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 13/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 12 février 1985 : sur l'application actuelle de la prime d'ancienneté, sur l'extension du barème de la prime d'ancienneté pour le personnel de la catégorie professionnelle des ouvriers [...]
AVENANT
Accord d'entreprise SAS SEB 07/12/2023
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 04/12/2023
Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et sur la Mixité des Métiers, qui s'inscrit dans le projet de transformation de l'activité industrielle du site d'Is-sur-Tille de la SAS SEB
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 12/12/2024
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SEB 02/06/2025
Accord sur les modalités de recours à l'astreinte non-cadre Site de Selongey
ACCORD
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