Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise SAS SEB 13/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 12 février 1985 : sur l'application actuelle de la prime d'ancienneté, sur l'extension du barème de la prime d'ancienneté pour le personnel de la catégorie professionnelle des ouvriers [...]
AVENANT

Accord d'entreprise SAS SEB 07/12/2023
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SEB 04/12/2023
Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et sur la Mixité des Métiers, qui s'inscrit dans le projet de transformation de l'activité industrielle du site d'Is-sur-Tille de la SAS SEB
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SEB 12/12/2024
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SEB 02/06/2025
Accord sur les modalités de recours à l'astreinte non-cadre Site de Selongey
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE AUER 18/11/2024
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE AUER 27/11/2024
Avenant à l'Accord sur la mise en place d'une Prime de Présence
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE AUER 27/11/2024
Avenant à l'Accord portant sur l'Indemnisation Complémentaire pour Maladie
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE AUER 06/12/2024
Accord d'entreprise portant sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise STANDARD INDUSTRIE INTERNATIONAL 01/12/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STE BRANDT FRANCE 12/12/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOIROT 03/02/2022
ACCORD forfait mobilité durable et indemnité transport
ACCORD

Accord d'entreprise STE THERMOR 16/05/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE
ACCORD

Accord d'entreprise STE THERMOR 29/10/2018
AVENANT AU TITRE DE 2019 A L'ACCORD DU 18/12/2017 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise STE THERMOR 25/06/2019
AVENANT AUX MODALITES D'APPLICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMOR 18/12/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THERMOR 15/01/2018
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THERMOR 15/01/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 8/01/2004 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMOR 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE POUR L'ANNEE éà&ç
ACCORD

Accord d'entreprise THERMOR 23/07/2019
AVENANT N° 2 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMOR 22/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise THERMOR 12/11/2019
AVENANT N° 3 MODALITES D'APPLICATION ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE DU 12.11.19
AVENANT

Accord d'entreprise THERMOR 03/12/2019
AVENANT AU TITRE DE 2020 - MODALITES D'APPLICATION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMOR 03/12/2019
AVENANT A L'ACCORD DU 18/12/2017 METTANT EN OEUVRE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE (FLEXIBILITE)
AVENANT

Accord d'entreprise THERMOR 23/12/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE - ANNE 2019
AVENANT