Accords d'entreprise : Façonnage et transformation du verre plat

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A.I.V. APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU V

Accord d'entreprise A.I.V. APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU V 07/06/2018
UNE ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.V. APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU V 08/03/2018
Accord d'entreprise sur le jour férié du 08 mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.V. APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU V 08/03/2018
Accord d'entreprise sur le jour férié du 08 mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.V. APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU V 07/06/2018
UNE ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.V. APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU V 13/07/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.V. APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU V 13/07/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

AGC AUTOMOTIVE FRANCE

Accord d'entreprise AGC AUTOMOTIVE FRANCE 06/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL 2018 AGC AUTOMOTIVE FRANCE SAS - ENSEMBLE DU PERSONNEL CADRE ET NON CADRE-
ACCORD

Accord d'entreprise AGC AUTOMOTIVE FRANCE 14/12/2018
Protocole d'accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGC AUTOMOTIVE FRANCE 16/04/2019
ACCORD RELATIF AU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AGC AUTOMOTIVE FRANCE 16/12/2019
Protocole d'accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGC AUTOMOTIVE FRANCE 15/12/2020
Protocole d'Accord Salarial 2021
ACCORD

AGC AUTOMOTIVE FRANCE SAS

Accord d'entreprise AGC AUTOMOTIVE FRANCE SAS 30/03/2020
ACCORD PRISE DE CONGES COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AGC AUTOMOTIVE FRANCE SAS 30/03/2020
ACCORD PRISE DE CONGES COVID 19
ACCORD

AGC IVB

Accord d'entreprise AGC IVB 10/01/2019
Négociations salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGC IVB 16/01/2020
Négociations salariales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGC IVB 17/02/2020
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

AGC SOVERSO

Accord d'entreprise AGC SOVERSO 20/12/2017
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

AGC VERTAL SUD-EST

Accord d'entreprise AGC VERTAL SUD-EST 03/04/2018
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AGC VERTAL SUD-EST 14/02/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AGC VERTAL SUD-EST 14/02/2019
Accord sur le télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise AGC VERTAL SUD-EST 10/01/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGC VERTAL SUD-EST 21/03/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGC VERTAL SUD-EST 29/07/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’HORAIRES INDIVIDUALISES POUR LES SALARIES EN HORAIRES DE JOURNEE DU 8 FEVRIER 2018
AVENANT

ALP VERRE VALLANZASCA PAUL SA

Accord d'entreprise ALP VERRE VALLANZASCA PAUL SA 13/03/2019
Accord relatif au Comité social et Économique de la Société Alp’Verre
ACCORD

ATOUSVERRES

Accord d'entreprise ATOUSVERRES 09/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUSVERRES 09/02/2018
UN ACCORD D'ADAPTATION DU STATUT DES SALARIES EN PROVENANCE DE LA SOCIETE VIENNE MIROITERIE AU STATUT COLLECTIF DE LA SOCIETE ATOUSVERRES
ACCORD

CALORIVER SAS

Accord d'entreprise CALORIVER SAS 01/07/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CALORIVER SAS 20/02/2020
Un accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

EMAVER MIROITERIE MARTIN

Accord d'entreprise EMAVER MIROITERIE MARTIN 01/07/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 11/03/2019
AVENANT

EUROKERA

Accord d'entreprise EUROKERA 21/03/2018
Un accord sur la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROKERA 16/04/2018
un accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des delegués du personnel, des membres désignés du CHSCT et des membres elus du CE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROKERA 08/04/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROKERA 23/06/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EUROKERA 04/07/2018
Prorogation de la durée des mandats des DP, des membres du CHSCT et du CE
ACCORD

EVOLUVERRE

Accord d'entreprise EVOLUVERRE 06/12/2017
ACCORD COLLECTIF FIXANT LE VOLUME DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES CONDITIONS DE SON DEPASSEMENT ET SUR LES DUREES DU TRAVAIL
ACCORD

EXPOVERRE

Accord d'entreprise EXPOVERRE 20/06/2019
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

FICOMIRRORS FRANCE SAS

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 13/12/2017
ACXCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 13/12/2017
AVENANT A L'ARTICLE 8 UTILISATION DU COMPTE CET DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA LOI SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 27/03/2018
Accord de substitution SERIC/FICOMIRRORS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 27/03/2018
Accord de Substition SERIC/FICOMIRRORS
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 17/04/2018
Accord sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 27/03/2018
Accord sur les congés pour évenements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 28/06/2018
Accord sur la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 30/10/2018
avenant égalité professionnelle et qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 12/02/2019
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir achat
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 14/03/2019
accord sur la rémunératon temps de travail partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 22/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 17/06/2019
ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 08/06/2020
AVENANT ACCORD A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 06/07/2020
ACCORD SUR LA REMUNERATION TEMPS TRAVAIL PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise FICOMIRRORS FRANCE SAS 15/09/2020
AVENANT ACCORD EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

FLABEG FRANCE

Accord d'entreprise FLABEG FRANCE 15/05/2018
Accord collectif sur le travail en continu au département Bombage
ACCORD

Accord d'entreprise FLABEG FRANCE 12/12/2018
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FLABEG FRANCE 28/03/2019
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FLABEG FRANCE 21/03/2019
Accord d'entreprise portant sur l'octroi d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLABEG FRANCE 15/07/2020
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FLABEG FRANCE 14/09/2020
Accord portant sur la mise en place du dispositif d’activité partielle de longue durée (APLD/ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise FLABEG FRANCE 23/11/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

GLAS TROSCH SECURITE S.A.S.

Accord d'entreprise GLAS TROSCH SECURITE S.A.S. 10/12/2020
Accord portant sur PEPA 2020
ACCORD

LA NOUVELLE MIROITERIE LANDAISE

Accord d'entreprise LA NOUVELLE MIROITERIE LANDAISE 24/12/2019
Procès-Verbal de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE MIROITERIE LANDAISE 23/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE MIROITERIE LANDAISE 31/03/2020
Accord portant sur les Congés Payés dans le cadre de la crise du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE MIROITERIE LANDAISE 12/01/2021
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE MIROITERIE LANDAISE 12/01/2021
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE MIROITERIE LANDAISE 12/01/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

LE VITRAGE ISOLANT - L.V.I.

Accord d'entreprise LE VITRAGE ISOLANT - L.V.I. 18/12/2017
AVENANT DE REVISION N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/05/2001
AVENANT

Accord d'entreprise LE VITRAGE ISOLANT - L.V.I. 16/04/2019
Accors sur les Negociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE VITRAGE ISOLANT - L.V.I. 23/06/2020
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

MIROITERIE MARTIN EMAVER

Accord d'entreprise MIROITERIE MARTIN EMAVER 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise MIROITERIE MARTIN EMAVER 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PYROGUARD FRANCE

Accord d'entreprise PYROGUARD FRANCE 22/12/2020
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PYROGUARD FRANCE 03/12/2020
Accord d'entreprise sur le calcul de la prime annuelle
ACCORD

SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST 18/06/2020
PROCES VERBAL D ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L ANNEE 2020
ACCORD

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUE

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUE 27/09/2018
Accord sur la mise en place d'un compte epagne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUE 29/03/2019
avenant à l'accord d'adaptation net de substitution du 18 octobre 2016 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUE 13/09/2019
PROLONGATION DES MANDATS EN COURS CHSCT CE DP ET MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUEPOUR L ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN 2019
ACCORD

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST 06/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST 29/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2019 AU SEIN DE SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST 01/08/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SGGS GO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST 27/09/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL D ELECTION DU CSE DE LA SOCIETE SGGSGO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS GRAND OUEST 30/07/2019
AVENANT 1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPAGNE TEMPS DU 27/09/2018
AVENANT

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIER

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIER 29/03/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIER 25/10/2018
Accord sur la refonte des primess de gratification,de performance et exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIER 02/04/2019
Accord salarial du 01 avril 2019 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIER 22/11/2019
Accord sur le temps de travail des chauffeurs
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIER 19/03/2020
Un Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIER 28/03/2019
UN ACCORD ACCORD SALARIAL DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIERS INDUSTRIELS - CEV

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIERS INDUSTRIELS - CEV 10/04/2018
ACCORD SALARIAL du 6 avril 2018 dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST 22/11/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST 22/11/2017
ACCORD MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEPMS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST 24/11/2017
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST 28/09/2018
Accord relatif au CSE de la société SGGSNE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST 28/09/2018
Accord relatif au vote electronique pour l election des membres du CSE
ACCORD

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST 08/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DESIGNES DU CHSCT ET DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST 25/10/2018
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST 10/12/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS ET LES DONS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST 05/04/2019
UN PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES, POUR L’ANNEE 2019 AU SEIN DE LA SOCIETE SAINT-GOBAIN GLASSOLUTIONS SUD-EST
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST 16/05/2019
Accord sur les modalités du travail de nuit de la Société Saint-Gobain Glass Solutions Sud-Est
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST 16/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D’ASTREINTES POUR LA SOCIETE SGGS SUD-EST
ACCORD

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-OUEST

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-OUEST 29/03/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-OUEST 22/03/2019
proces verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-OUEST 08/06/2018
accord sur la prorogation des mandats
ACCORD

SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE 21/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DE LA CONTRIBUTION PATRONALE VERSEE POUR LE FINANCEMENT DES OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE 27/02/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL AUX ELECTIONS 2019 DU CSE D ANICHE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE 04/03/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
AVENANT

SAINT-GOBAIN SULLY

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 06/11/2017
ACCORD RELATIF AUX REGLES DANS LE CADRE DE DEPLACEMENTS POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 08/01/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 28/02/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 04/07/2019
Accord cadre SG Sully relatif aux conditions et aux modalités de vote par voir électronique pour les élections des membres du Comité Social d'Entreprise
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 10/07/2019
Accord concernant le changement de période de versement du 13ème mois pour Saint-Gobain Sully
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 23/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE TUTEUR/FORMATEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 05/07/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE) de la société Saint-Gobain Sully
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SULLY 07/02/2020
ACCORD SUR LES DISPOSITIONS RELEVANT DE LA NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE 2020 NAO
ACCORD

SCHOTT VTF

Accord d'entreprise SCHOTT VTF 30/01/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT VTF 23/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT VTF 01/06/2019
Avenant n°1 relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT VTF 10/02/2020
NA0 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT VTF 10/01/2020
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

SGGSMI CLIMAVER

Accord d'entreprise SGGSMI CLIMAVER 03/04/2018
UN ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS FRANCE SA

Accord d'entreprise SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS FRANCE SA 08/07/2019
EGALIE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS FRANCE SA 18/07/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DES NAO DU 04 AVRIL 2019
AVENANT

STE JAMIN JAMET

Accord d'entreprise STE JAMIN JAMET 14/09/2018
Accord entreprise instituant un regime d'astreinte
ACCORD

STE SAINT-GOBAIN SULLY

Accord d'entreprise STE SAINT-GOBAIN SULLY 19/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE POLYCOMPETENCE
ACCORD

Accord d'entreprise STE SAINT-GOBAIN SULLY 14/01/2019
Avenant à l'accord du 8/01/2018 portant sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise STE SAINT-GOBAIN SULLY 08/02/2019
ACCORD SUR LES DISPOSISTIONS RELEVANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SULLY PRODUITS SPECIAUX

Accord d'entreprise SULLY PRODUITS SPECIAUX 09/11/2020
Accord relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SULLY PRODUITS SPECIAUX 08/12/2020
Accord instaurant l'aménagement du temps de travail 2021
ACCORD

V2S

Accord d'entreprise V2S 12/03/2018
ACCORD SUR LE JOUR FERIE DU 8 MAI 2018
ACCORD

VERALLIA FRANCE

Accord d'entreprise VERALLIA FRANCE 21/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COGNAC EVOLUTION 2012
AVENANT

VERRE INDUSTRIEL ET OUVRE

Accord d'entreprise VERRE INDUSTRIEL ET OUVRE 30/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

VERRERIE D'ART AURYS

Accord d'entreprise VERRERIE D'ART AURYS 12/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIE D'ART AURYS 08/04/2019
Accord portant sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d’entreprise de la VERRERIE AURYS
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIE D'ART AURYS 18/04/2019
Accord annuel du 18 avril 2018 dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire Verrerie Aurys
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIE D'ART AURYS 24/10/2019
Accord portant sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d’entreprise de la VERRERIE AURYS
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIE D'ART AURYS 09/12/2019
Protocole d'accord préélectoral d'élection du Comité Social et économique
ACCORD

VERRES D'AQUITAINE - VERAQUI

Accord d'entreprise VERRES D'AQUITAINE - VERAQUI 09/02/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VERRES D'AQUITAINE - VERAQUI 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

VERRISSIMA TEMPERED GLASS

Accord d'entreprise VERRISSIMA TEMPERED GLASS 26/08/2020
ACCORD PORTANT SUR LES SALAIRES NAO
ACCORD

VETROTECH SAINT-GOBAIN FRANCE

Accord d'entreprise VETROTECH SAINT-GOBAIN FRANCE 15/02/2018
Un accord sur la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise VETROTECH SAINT-GOBAIN FRANCE 30/09/2019
Un accord realtif au Comité Social et Economique
ACCORD

ficomirrors france

Accord d'entreprise ficomirrors france 27/11/2020
ACCORD 13EME MOIS MESURES EXCEPTIONNELLES POUR ANNEE 2020
AVENANT