Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
CEZAM PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 27/11/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 07/04/2021
Accord APLD
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 16/06/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 06/07/2021
Accord relatifs aux Titres-Restaurant
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 07/07/2021
Accord relatif à l'égalité entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 12/07/2022
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 13/09/2022
Accord Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 13/09/2022
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du dispositif Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
AVENANT
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 17/07/2024
Accord relatif au congé menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 06/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 20/11/2024
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 27/06/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 27/06/2025
Accord Transports
ACCORD
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 01/10/2025
Accord APLDR
ACCORD
CEZAM Pays de la Loire
Accord d'entreprise CEZAM Pays de la Loire 17/07/2024
Avenant à l'accord CET du 24/10/2017
AVENANT
Accord d'entreprise CEZAM Pays de la Loire 17/07/2024
Accord relatif à la NAO 2024
ACCORD
CEZAM SUD-FINISTERE
Accord d'entreprise CEZAM SUD-FINISTERE 17/09/2025
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CFA INDUS METALLURGIQUES SIDERURGIQUES
Accord d'entreprise CFA INDUS METALLURGIQUES SIDERURGIQUES 01/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CFA INDUS METALLURGIQUES SIDERURGIQUES 26/08/2019
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
CGA PARTENAIRE
Accord d'entreprise CGA PARTENAIRE 28/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise CGA PARTENAIRE 28/08/2018
avenant 2 à l'accord d'entreprise I075021119 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ILE DE FRANCE 13/03/2025
Accord d’Entreprise de la CRESS Île-de-France portant sur les conditions de travail au sein de l’association
ACCORD
CHAMBRE FRANCAISE DE L'ECONOMIE SOCIAL
Accord d'entreprise CHAMBRE FRANCAISE DE L'ECONOMIE SOCIAL 11/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOURS
ACCORD
CHAMBRE REGIONALE D ECONOMIE SOCIALE
Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE D ECONOMIE SOCIALE 11/01/2018
un accord n° 1 relatif à l'organisation du travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
CHAMBRE REGIONALE D'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DES PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE D'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DES PAYS DE LA LOIRE 20/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise n°1 du 18 janvier 2018 relatif à la durée du travail
AVENANT
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