Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS OCCITANIE 20/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 21/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA CCN DU 31 OCTOBRE 1951
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 16/02/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 21 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 09/09/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE PLURI-HEBDOMADAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 06/12/2022
avenant à l'accord du 14 décembre 2020 relatif à la mise en place d'un régime colectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 29/08/2023
ACCORD COLLECTIF : ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 05/07/2023
accord d'entreprise revalorisation métiers
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 31/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS REGION OCCITANIE 25/02/2025
accord sur la revalorisation du métier d'assistante dépistage organisé
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL ECOENERGETIQUE AQUITAINE 17/09/2020
Accord aménagement temps travail - forfait jour pour non cadre - télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL ECOENERGETIQUE AQUITAINE 19/10/2022
Avenant 2 portant sur L’aménagement du temps de travail, le forfait annuel en jours et le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE 23/05/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail et les congés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE NOUVELLE AQUITAINE 22/06/2018
Accord sur l'organisation des institutions représentatives du personnel du CRIJ Nouvelle Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE NOUVELLE AQUITAINE 20/07/2018
Protocole préélectoral de l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE OCCITANIE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE AU SEIN DU CRIJ OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE OCCITANIE 20/12/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE OCCITANIE 19/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE OCCITANIE 19/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE OCCITANIE 20/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE OCCITANIE 20/01/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE RESSOURCES POLITIQUE VILLE GUYA 21/12/2017
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE RESSOURCES POLITIQUE VILLE GUYANE 30/10/2018
Accord collectif sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL AMISC 01/04/2020
Accord CONGES - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL LA GRANDE BASTIDE 16/03/2020
Accord d'entreprise Mesures activité partielle coronavirus
ACCORD