Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CENTRE AZUR DES UNIONS CHRETIENNES 18/03/2019
ACCORD ATTRIBUTION PRIME POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL EDUCATIF SPORTIF POUR 20/02/2020
UN ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL OCCITAN DEL ROUERGUE 10/06/2021
Accord Chomage partiel longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL OECUMENIQUE JEAN PIERRE LACHAIZER 30/01/2023
Accord d'entreprise - Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ANIMATION LES UNELLES 10/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION DROITS DES FEMMES 04/12/2024
AVENANT à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, au forfait annuel en jours, aux heures supplémentaires et aux congés.
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES RHONE ARC ALPIN INTERDEPARTEMENTAL 14/10/2024
ACCORD RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES RHONE ARC ALPIN INTERDEPARTEMENTAL 18/11/2024
Accord collectif à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES RHONE ARC ALPIN INTERDEPARTEMENTAL 10/06/2025
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES RHONE ARC ALPIN INTERDEPARTEMENTAL 02/12/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX MESURES AMELIORANT LA MOBILITE DES SALARIE.ES ENTRE LEUR LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES RHONE ARC ALPIN INTERDEPARTEMENTAL 28/10/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE SIGNE LE 10 JUIN 2025
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES RHONE ARC ALPIN INTERDEPARTEMENTAL 09/01/2026
ACCORD COLLECTIF DEFINISSANT LE PERIMETRE D’APPLICATION DES CRITERES D’ORDRE DE LICENCIEMENTS POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ART CONTEMPORAIN D'IVRY (Forfait Mobilités Durables) 23/03/2023
Un Accord relatif au Forfait Mobilité Durables
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ART CONTEMPORAIN D'IVRY - LE CREDAC 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE COLLECTIVE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL & ATTRIBUTION DE JOURS RTT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDE TECHNIQUE ENVIRONNEMENTAL ET FORESTIER 21/06/2025
CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'INFORMATION DES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES 22/03/2022
Avenant 2022 de l' accord d'entreprise de 1999 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DE LA HAUTE GARONNE 16/06/2021
Accord collectif d'entreprise sur la durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU PAS-DE-CALAIS 26/06/2023
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES RHONE 30/03/2021
CIDFF DU RHONE ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE CULTURE OUVRIERE 22/11/2019
ACCORD INSTITUANT UNE REGIME DE SANTE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE CULTURE OUVRIERE 22/05/2020
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE CULTURE OUVRIERE 06/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE CULTURE OUVRIERE 21/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE CULTURE OUVRIERE 10/11/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD NAO FEDERATION CENTRE DE CULTURE OUVRIERE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE CULTURE OUVRIERE 21/11/2022
ACCORD À DURÉE INDÉTERMINÉE INSTITUANT UN REGIME DE SANTE COLLECTIVE
ACCORD