Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
BRETAGNE DEVELOPPEMENT INNOVATION
Accord d'entreprise BRETAGNE DEVELOPPEMENT INNOVATION 28/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL A OBJET DEFINI
ACCORD
BRETAGNE RURALE ET DEVELOPPEMENT DURA
Accord d'entreprise BRETAGNE RURALE ET DEVELOPPEMENT DURA 08/01/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES NON CADRES
ACCORD
BRETAGNE SUPPLY CHAIN
Accord d'entreprise BRETAGNE SUPPLY CHAIN 09/09/2022
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNÉE DANS L’ASSOCIATION
ACCORD
BRIGADES NATURE
Accord d'entreprise BRIGADES NATURE 14/02/2020
Accord portant sur la reconnaissance de l'unité économique et social BRIGADES NATURE et la mise en place des institutions représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise BRIGADES NATURE 20/12/2021
Accord d'entreprise portant sur la NAO 2021 de l'établissement BRIGADES NATURE - Brigades vertes - R.I.E.
ACCORD
BRIGADES NATURE RHÔNE
Accord d'entreprise BRIGADES NATURE RHÔNE 16/01/2024
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 pour 2024 de l'Association BRIGADES NATURE RHÔNE
ACCORD
BUFO
Accord d'entreprise BUFO 06/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise BUFO 13/06/2024
Accord instaurant le forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise BUFO 06/06/2025
accord relatif à la mise en place du congé menstruel
ACCORD
BULLES ET BILLES
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 31/05/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 26/08/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 15/12/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 23/07/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD
BUREAUX DU COEUR
Accord d'entreprise BUREAUX DU COEUR 18/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
C I D F F
Accord d'entreprise C I D F F 02/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
C.D.I.F.F. (CENTRE INFORMATIONSUR LES DROITS DESFEMMES ET DES FAMILLES)
Accord d'entreprise C.D.I.F.F. (CENTRE INFORMATIONSUR LES DROITS DESFEMMES ET DES FAMILLES) 15/12/2017
ACCORD COLLECTIF 2017
ACCORD
C/O ACTING FOR LIFE
Accord d'entreprise C/O ACTING FOR LIFE 03/08/2021
avenant accord d'entreprise CDDO
AVENANT
CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE
Accord d'entreprise CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE 27/03/2019
un accord Collectif sur le versement d'une prime Exceptionnelle
ACCORD
CALANDRETA DE BRAGEIRAC
Accord d'entreprise CALANDRETA DE BRAGEIRAC 06/06/2019
Plan d'accord d'entreprise conclu avec des salariés
ACCORD
CAMARGO
Accord d'entreprise CAMARGO 21/10/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAMBRESIS EMPLOI
Accord d'entreprise CAMBRESIS EMPLOI 09/09/2020
Avenant numéro un à l’accord d’entreprise sur la durée du travail Cambrésis Emploi du 31 mars 2017
AVENANT
Accord d'entreprise CAMBRESIS EMPLOI 09/09/2020
Accord d’entreprise de Cambrésis Emploi sur la durée du travail signé le 31 mars 2017, modifié par avenant numéro un signé le 09 septembre 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CAMBRESIS EMPLOI 27/10/2020
Accord d'entreprise de Cambrésis Emploi relatif au télétravail signé le 27 octobre 2020
ACCORD
CAMELEON
Accord d'entreprise CAMELEON 08/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INSTAURATION D'UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS
ACCORD
CANCER ATLANT PREVENTION SANTE PLUS 44
Accord d'entreprise CANCER ATLANT PREVENTION SANTE PLUS 44 09/04/2018
une convention d'entreprise au sein de Cap Santé Plus 44
ACCORD
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