Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
BREIZH ALEC LE RESEAU BRETON DES AGENCES LOCALES ENERGIE CLIMAT
Accord d'entreprise BREIZH ALEC LE RESEAU BRETON DES AGENCES LOCALES ENERGIE CLIMAT 29/03/2021
Un Accord sur l'Organisation du Temps de Travail, des Salaires, de la Prévoyance et de la Retraite Complémentaire
ACCORD
BREIZH INSERTION SPORT
Accord d'entreprise BREIZH INSERTION SPORT 16/12/2021
Un Accord sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
BRETAGNE CULTURE DIVERSITE
Accord d'entreprise BRETAGNE CULTURE DIVERSITE 03/05/2023
Accord collectif sur un dispositif de réserve de temps accumulé
ACCORD
BRETAGNE DEVELOPPEMENT INNOVATION
Accord d'entreprise BRETAGNE DEVELOPPEMENT INNOVATION 28/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL A OBJET DEFINI
ACCORD
BRETAGNE RURALE ET DEVELOPPEMENT DURA
Accord d'entreprise BRETAGNE RURALE ET DEVELOPPEMENT DURA 08/01/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES NON CADRES
ACCORD
BRETAGNE SUPPLY CHAIN
Accord d'entreprise BRETAGNE SUPPLY CHAIN 09/09/2022
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNÉE DANS L’ASSOCIATION
ACCORD
BRIGADES NATURE
Accord d'entreprise BRIGADES NATURE 14/02/2020
Accord portant sur la reconnaissance de l'unité économique et social BRIGADES NATURE et la mise en place des institutions représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise BRIGADES NATURE 20/12/2021
Accord d'entreprise portant sur la NAO 2021 de l'établissement BRIGADES NATURE - Brigades vertes - R.I.E.
ACCORD
BRIGADES NATURE RHÔNE
Accord d'entreprise BRIGADES NATURE RHÔNE 16/01/2024
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 pour 2024 de l'Association BRIGADES NATURE RHÔNE
ACCORD
BUFO
Accord d'entreprise BUFO 06/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise BUFO 13/06/2024
Accord instaurant le forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise BUFO 06/06/2025
accord relatif à la mise en place du congé menstruel
ACCORD
BULLES ET BILLES
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 31/05/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 26/08/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 15/12/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 23/07/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD
BUREAUX DU COEUR
Accord d'entreprise BUREAUX DU COEUR 18/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
C I D F F
Accord d'entreprise C I D F F 02/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
C.D.I.F.F. (CENTRE INFORMATIONSUR LES DROITS DESFEMMES ET DES FAMILLES)
Accord d'entreprise C.D.I.F.F. (CENTRE INFORMATIONSUR LES DROITS DESFEMMES ET DES FAMILLES) 15/12/2017
ACCORD COLLECTIF 2017
ACCORD
C/O ACTING FOR LIFE
Accord d'entreprise C/O ACTING FOR LIFE 03/08/2021
avenant accord d'entreprise CDDO
AVENANT
CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE
Accord d'entreprise CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE 27/03/2019
un accord Collectif sur le versement d'une prime Exceptionnelle
ACCORD
CALANDRETA DE BRAGEIRAC
Accord d'entreprise CALANDRETA DE BRAGEIRAC 06/06/2019
Plan d'accord d'entreprise conclu avec des salariés
ACCORD
CAMARGO
Accord d'entreprise CAMARGO 21/10/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAMBRESIS EMPLOI
Accord d'entreprise CAMBRESIS EMPLOI 09/09/2020
Avenant numéro un à l’accord d’entreprise sur la durée du travail Cambrésis Emploi du 31 mars 2017
AVENANT
Accord d'entreprise CAMBRESIS EMPLOI 09/09/2020
Accord d’entreprise de Cambrésis Emploi sur la durée du travail signé le 31 mars 2017, modifié par avenant numéro un signé le 09 septembre 2020
ACCORD
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