Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CEZAM EN BRETAGNE 04/09/2023
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM EN BRETAGNE 10/07/2024
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM ILLE ET VILAINE 31/08/2023
Accord surl'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM ILLE ET VILAINE 04/07/2024
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM NOUVELLE- AQUITAINE 22/03/2023
Accord de fonctionnement du CSE de Cezam Nouvelle-Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 12/09/2017
un accord dérogatoire au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 12/09/2017
un accord dérogatoire au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017
un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017
un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017
un accord relatif au transport
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017
un accord relatif au transport
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017
un accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017
un accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 20/12/2017
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 25/07/2018
Procès-Verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 25/07/2018
Avenant n°1 à l'accord du 12 septembre 2017 dérogatoire au repos dominical
AVENANT

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 25/07/2018
Accord relatif au droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 25/07/2018
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 01/02/2019
un accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 22/03/2019
un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 05/09/2019
Avenant à l'accord du 14 septembre 2016 relatif aux Titres Restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 04/09/2019
Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 15/09/2020
Avenant à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 15/09/2020
Avenant à l'accord CET du 24 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 27/11/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD