Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise DOMICILE 90 27/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 27/06/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 27/06/2022
ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 26/06/2023
Accord collectif sur les actions de recrutement
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 11/09/2023
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 16/10/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ACTIONS DE RECRUTEMENT SIGNE LE 26 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise DOMICILE 90 09/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 03/10/2023
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 11/03/2024
Avenant de révision de l'accord collectif relatif aux actions de recrutement signé le 26 juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise DOMICILE 90 01/07/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE 90 01/07/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DU CINEMA PLEIN MON CARTABLE 27/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DU CINEMA PLEIN MON CARTABLE 27/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DU CINEMA PLEIN MON CARTABLE 16/10/2025
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EBULLISCIENCE 14/02/2023
Projet d'Accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EBULLISCIENCE 23/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EBULLISCIENCE 23/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'application de la convention collective nationale Eclat
ACCORD

Accord d'entreprise ECHOBAT 01/07/2019
Accord relatif à ma mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ECO CAMPUS DU BATIMENT GRAND PARIS Ass. (Harmonisation Durée Travail & Rémunération) 19/12/2023
Un Accord d'Entreprise d'Harmonisation sur la Durée du Travail et la Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ECO REGLAGE 22/06/2023
Accord relatif au temps de travail, au contrat de travail, à la rémunération,
ACCORD

Accord d'entreprise ECO REGLAGE 22/06/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECO REGLAGE 22/06/2023
Accord Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ECO-CAMPUS DU BATIMENT-GRAND PARIS (Accord détermination budget CSE 10/04/2025
Accord détermination budget CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECO-CAMPUS DU BATIMENT-GRAND PARIS (Généraliste - Budget CSE - Accord) 16/12/2024
Un Accord relatif au Budget des Activités Sociales et Culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECO-CAMPUS DU BATIMENT-GRAND PARIS (NAO 2024) 16/10/2024
ACCORD REVALORISATION SALARIALE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD