Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ESPACE INTERCOMMUNAL DES RIVES DE L'ANTONNIERE 19/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE INTERCOMMUNAL DES RIVES DE L'ANTONNIERE 02/05/2022
amenagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL 29/05/2020
UN ACCORD DE PREVENTION DE LA PENIBILITE 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL 29/05/2020
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL 29/05/2020
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SENIORS 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL CULTUREL CROIX DES OISEAUX 25/04/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL CULTUREL CROIX DES OISEAUX 12/02/2024
Accord relatif à la mise en place d'une 6eme semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL CULTUREL CROIX DES OISEAUX 08/01/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 17/11/2023
Accord collectif issue de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 35 04/03/2019
Un Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 35 04/06/2020
Un Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 35 12/02/2020
Un Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ESSENTIEL 22/10/2024
ACCORD INTERNE D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ESSENTIEL 22/10/2024
Accord interne d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ETRE MOBILE C'EST PERMIS ! 26/11/2024
Accord d’entreprise portant sur l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EUL 25/11/2021
Aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise EUL 25/11/2021
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise EURALENS 24/11/2017
Accord d'entreprise CDD a objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise EURAMATERIALS 12/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EURAMATERIALS 01/12/2020
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCIRCLE 27/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCIRCLE 06/07/2022
Accord collectif EC avenant 1 signé_07 07 2022
AVENANT

Accord d'entreprise EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE 21/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise Espace Socioculturel Val de Charente 17/03/2020
Accord d'entreprise Covid
ACCORD

Accord d'entreprise Espérance Patronage Saint Louis 18/12/2020
NAO 2020
ACCORD