Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE DES MANAGERS DE LA DIVERSITE AFMD 23/02/2022
ACCORD COLLECTIF D’ASSOCIATION FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE ET METTANT EN PLACE DES JOURS D’ABSENCE « HANDICAP » ET « ENFANTS MALADES »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE DES PORTS INTERIEURS 13/11/2025
accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PRODUCTION FOURRAGERE 02/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L'AFPF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCE ALZHEIMER 24/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DÉFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCE ALZHEIMER 31/08/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, DES ARRETS MALADIES ET TELETRAVAIL DE L'UNION FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCO-SUISSE D'ACTION MED 17/11/2017
Accord collectif d'entreprise en substitution des six accords dénoncés le 19 juin 2017 par l'AFSAME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRATRIES 10/01/2023
Accord_Ségur Asso Fratries
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRATRIES 27/11/2023
Accorde renouvellement période d'essai
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRATRIES 27/11/2023
Accord modification période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRATRIES 27/11/2023
Accord CP en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRENCH AFRICAN FOUNDATION 08/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE ENPLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GAIA 26/05/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GAIA 26/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LA REPRESENTATION ELUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GALICE 18/09/2023
Accord en faveur de la mise en place du télétravail au sein de l'Association GALICE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GARDOISE DE PROTECTION DES MAJEURS 26/06/2018
UN ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENERALE DES ANIMATEURS LAICS EN PASTORALE DU DIOCESE D'ARRAS (AGAPA) 09/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENERALE DES ANIMATEURS LAICS EN PASTORALE DU DIOCESE D'ARRAS (AGAPA) 08/01/2026
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOLBEY ANIMATION 09/03/2026
Aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GRAINE D'I.D. 17/03/2020
Un accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GRAND LUMINY 20/12/2021
Accord sur l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAND-AURA 26/11/2021
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAND-AURA 15/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRAJETS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON MULTIMEDIA 25/07/2025
CHARTE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE A DOMICILE DE L' AGGLOMERATION NANCEIENNE 26/03/2019
Un Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALISATION A DOMICILE AGGLOMERATION NANCEIENNE 20/05/2022
Un accord instituant le forfait annuel en jours
ACCORD