Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS D'ENFANTS HANDICAPES MOTEUR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS D'ENFANTS HANDICAPES MOTEUR 26/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS BEL DE L'OUEST
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PRODUCTEURS BEL DE L'OUEST 04/12/2025
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE FORFAIT JOURS
ACCORD
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE LAIT DU BASSIN CENTRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE LAIT DU BASSIN CENTRE 27/03/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DES SERVICES DE SOINS ET URGENCES MEDICALES DES VOSGES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES SERVICES DE SOINS ET URGENCES MEDICALES DES VOSGES 29/08/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES FORFAITS JOURS
ACCORD
ASSOCIATION DES STATIONS D'EXPERIMENTATIONS FRUITS ET LEGUMES EN FRANCE : IRFEL
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES STATIONS D'EXPERIMENTATIONS FRUITS ET LEGUMES EN FRANCE : IRFEL 24/04/2023
Accord collectif portant modification de la période de référence d'acquisition des congés payés
ACCORD
ASSOCIATION DEVELOPPEMENT EN RESEAU DES TERRITOIRES ET DES SERVICES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEVELOPPEMENT EN RESEAU DES TERRITOIRES ET DES SERVICES 12/12/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEVELOPPEMENT EN RESEAU DES TERRITOIRES ET DES SERVICES 12/12/2022
amenagement du temps de travail a temps complet sur l annee
ACCORD
ASSOCIATION DEVELOPPEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE NORD FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEVELOPPEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE NORD FRANCHE-COMTE 02/07/2018
ACCORD DE NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VA
ACCORD
ASSOCIATION DU FLOCON A LA VAGUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU FLOCON A LA VAGUE 10/03/2025
Accord de structure sur la transition énergétique
ACCORD
ASSOCIATION DU POLE DE SANTE DE BERGERAC
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU POLE DE SANTE DE BERGERAC 06/02/2023
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du travail à temps partiel
ACCORD
ASSOCIATION DU RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF DE TOULOUSE 28/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION DU ROSAIRE REGION OCEAN IN
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU ROSAIRE REGION OCEAN IN 21/01/2020
Accord annualisation du temps de travail Association du Rosaire OI
ACCORD
ASSOCIATION DU ROSOIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU ROSOIR 01/07/2021
Accord d'entreprise relatif au Télétravail au sein de l'Association du Rosoir
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU ROSOIR 19/10/2021
Accord collectif relatif au compte Epargne temps
ACCORD
ASSOCIATION DUO SOLIDARITE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DUO SOLIDARITE 06/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION ECATE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ECATE 06/04/2023
PROJET D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION ECOLOC
Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOLOC 22/09/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION ECOSPHERE - PLATEFORME DE SOUTIEN AUX SECTEURS INDUSTRIELS D'EXCELLENCE DU TERRITOIRE CR
Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOSPHERE - PLATEFORME DE SOUTIEN AUX SECTEURS INDUSTRIELS D'EXCELLENCE DU TERRITOIRE CR 15/07/2020
accord sur l'organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours
ACCORD
ASSOCIATION EDC
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDC 18/12/2020
Accord collectif de substitution relatif au sort du régime de protection sociale complémentaire de frais de santé au sein d'EDC
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDC 13/01/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES
ACCORD
ASSOCIATION EDUCATION POPULAIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION POPULAIRE 20/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE 25/07/2024
ACCORD TEMPS TRAVAIL SALARIES AUTONOMES
ACCORD
ASSOCIATION ENTR'ACTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTR'ACTE 26/10/2020
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION ESPACES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACES 28/04/2020
accord sur les mesures mises en oeuvre au sein de l'association Espaces pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPACES 20/10/2020
Accord relatif aux modalités d'affichage et de diffusion des communications syndicales
ACCORD
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