Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 27/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 16/11/2021
l'accord d'entreprise sur l'amélioration et l'articulation entre vie privée et vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 31/01/2025
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 19/03/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 12/03/2025
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des Instances Représentatives du Personnel au sein de l'Unapei 34
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 16/07/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatifs aux sorties et transferts
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 27/11/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET AU RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'ESSAI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 20/12/2024
Accord d’entreprise relatif aux Congés : Périodes d’acquisition et de prise des congés payés - Congés payés exceptionnels pour événements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 20/12/2024
Accord d’entreprise relatif à l'Aménagement du temps de travail : Mise en place de l’annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 20/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU RESEAU DES TIERS-LIEUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 25/10/2022
accord entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION INSTITUT 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAITS-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX 28/09/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE PREFIGURATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX (ANTL)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE D'EDUCATION ET 16/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASEPT NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SOINS ET SERVICES A DOMICILE A DUNKERQUE 23/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMANTALE D'ACTION SOCIALE 06/01/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PASSAGE A 39H AVEC ACQUISITION DE RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTE 16/12/2019
LA QALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR TOUS AU SEIN DE L'ADAEA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LA MOSELLE 13/07/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'agence départementale d'information sur le logement de la moselle - ADIL57
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LOT ET GARONNE 15/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES COTES D ARMOR 05/03/2024
Accord collectif aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION DES MAJEURS DU GARD 30 17/07/2023
l'accord d'adaptation du statut collectif du personnel de l'ADPMG 30
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET 31/03/2020
AACORD SUR LES MESURES PERMETTTANT ADAPTATION ORGANISATIONS DU TRAVAIL A EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES 13/11/2024
PV NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 24/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise Association départementale de gestion des structures intermédiaires 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD