Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 07/05/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 23/07/2024
Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 27/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 16/11/2021
l'accord d'entreprise sur l'amélioration et l'articulation entre vie privée et vie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 31/01/2025
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 19/03/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 12/03/2025
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des Instances Représentatives du Personnel au sein de l'Unapei 34
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 16/07/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatifs aux sorties et transferts
AVENANT
ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 27/11/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET AU RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'ESSAI
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 20/12/2024
Accord d’entreprise relatif aux Congés : Périodes d’acquisition et de prise des congés payés - Congés payés exceptionnels pour événements familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 20/12/2024
Accord d’entreprise relatif à l'Aménagement du temps de travail : Mise en place de l’annualisation
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI DE NOBLAT 20/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD
ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU RESEAU DES TIERS-LIEUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU RESEAU DES TIERS-LIEUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 25/10/2022
accord entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DE PREFIGURATION INSTITUT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION INSTITUT 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAITS-JOURS
ACCORD
ASSOCIATION DE PREFIGURATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX 28/09/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE PREFIGURATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX (ANTL)
ACCORD
ASSOCIATION DE SANTE D'EDUCATION ET
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE D'EDUCATION ET 16/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASEPT NORMANDIE
ACCORD
ASSOCIATION DE SOINS ET SERVICES A DOMICILE A DUNKERQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SOINS ET SERVICES A DOMICILE A DUNKERQUE 23/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMANTALE D'ACTION SOCIALE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMANTALE D'ACTION SOCIALE 06/01/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PASSAGE A 39H AVEC ACQUISITION DE RTT
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTE 16/12/2019
LA QALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR TOUS AU SEIN DE L'ADAEA
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LA MOSELLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LA MOSELLE 13/07/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'agence départementale d'information sur le logement de la moselle - ADIL57
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LOT ET GARONNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LOT ET GARONNE 15/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES COTES D ARMOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES COTES D ARMOR 05/03/2024
Accord collectif aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION DES MAJEURS DU GARD 30
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION DES MAJEURS DU GARD 30 17/07/2023
l'accord d'adaptation du statut collectif du personnel de l'ADPMG 30
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET 31/03/2020
AACORD SUR LES MESURES PERMETTTANT ADAPTATION ORGANISATIONS DU TRAVAIL A EPIDEMIE COVID-19
ACCORD
Association départementale de gestion des structures intermédiaires
Accord d'entreprise Association départementale de gestion des structures intermédiaires 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD
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