Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 13/12/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 14/02/2019
accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 11/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 20/02/2026
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L ENTREPRISE - ASSOCIATION BETHEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 03/12/2025
PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIGOURDANE ENVIRONNEMENT ET CONNAISSANCE DE LA NATURE LABEL - CPIE BIGORRE PYRENEES 19/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BLOOM 21/06/2022
accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS DES ALPES 03/02/2023
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BUG 01/09/2017
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, congés, tickets restaurants, retraite complémentaire et indemnisation arrêt maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BUG 01/09/2017
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, congés, tickets restaurants, retraite complémentaire et indemnisation arrêt maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CARA 04/12/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CARA 21/02/2020
Avenant de révision à l'accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE ATLANTIQUE MIDI PYRENEES PATRIMOINE 31/03/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE SANTE DU PAYS DE LURE 29/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CESURE 14/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION CESURE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CETI (CENTRE EUROPEEN DES TEXTILES INNOVANTS 06/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la modification de la période de référence pour l'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CETI (CENTRE EUROPEEN DES TEXTILES INNOVANTS 09/10/2025
FORFAIT ANNUEL 218 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAROLAIS LABEL ROUGE 22/07/2022
Accord collectif relatif a la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CIGALIERES 22/06/2020
UN ACCORD DE MISE EN PLACE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLEF 18/07/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 25/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE CONSULTATION ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 09/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS DE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 07/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 15/01/2021
accord collectif relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise Association Co'Anim 16/11/2023
Accord modulation du temps de travail à temps partiel
ACCORD