Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

ASSOCIATION AUXOIS SOINS SANTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUXOIS SOINS SANTE 04/05/2020
UN ACCORD RELATIF LA MISE EN ŒUVRE DE L'ORDONNANCE 2020-323 PORANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

ASSOCIATION AVE MARIA

Accord d'entreprise ASSOCIATION AVE MARIA 13/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - DU 01/02/2022 AU 31/07/2022
ACCORD

ASSOCIATION BARATHYM

Accord d'entreprise ASSOCIATION BARATHYM 01/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION BEAULIEU

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 16/02/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

ASSOCIATION BETHEL

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 10/01/2020
accord collectif relatif à la journée dite de déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 13/12/2019
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 10/01/2020
accord relatif au don de jours entre professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 13/12/2021
Accord collectif relatif à la journée dite de déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 13/12/2021
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 13/12/2021
Accord collectif relatif à la prime de présence des salariés de l'Association Béthel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 22/11/2021
Accord d'Adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 22/11/2021
Accord collectif relatif à l'absence du salarié pour présence familiale et proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 22/11/2021
Accord collectif relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 05/12/2022
Accord collectif relatif à l'absence du salarié pour présence familiale et proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 05/12/2022
Accord d'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 29/12/2021
Accord collectif relatif à la revalorisation des congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 27/11/2024
Accord collectif relatif à l'absence du salarié pour présence familiale et proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 27/11/2024
Accord collectif relatif à la revalorisation des congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 27/11/2024
Accord collectif relatif à la journée dite de déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 17/04/2024
Accord collectif relatif à la valorisation financière des remplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 03/12/2025
Accord d'adaptation
ACCORD

Association Béthel

Accord d'entreprise Association Béthel 27/11/2023
Accord collectif relatif à la prime de présence des salariés de l'association béthel
ACCORD

Accord d'entreprise Association Béthel 27/11/2023
Accord collectif de l'association béthel relatif à la valorisation financière des remplacements
ACCORD

Accord d'entreprise Association Béthel 03/12/2025
ABSENCE DU SALARIE POUR PRESENCE FAMILIALE ET PROCHE AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise Association Béthel 27/11/2023
Accord collectif relatif à la journée dite de déménagement
ACCORD

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