Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 26/09/2022
Valeur du Point au 1er septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 06/12/2022
Participation patronale aux frais de repas
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 06/12/2022
Remboursement des frais de repas
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 06/12/2022
Valeur du point au 1er janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 27/08/2024
Avenant 1 - Organisation du temps de travail du personnel administratif
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 17/12/2024
Avenant 1 - Tableau desemplois et indice
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 17/12/2024
Prime partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 27/08/2024
Remboursement frais de de déplacement lors de formation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 16/12/2025
temps de travail cadre autonome
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 29/01/2026
article 11.1.8 de l'accord relatif au statut collectif
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 04/04/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle femme/homee
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 10/07/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 30/06/2020
Avenant à l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 12/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 21/12/2020
Procès-verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 30/11/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 30/09/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 18/11/2021
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 29/09/2022
Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 21/04/2022
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités de négociation au titre de l'année civile 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 15/12/2022
Accord relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 15/12/2022
Accvord relatif à la Gestion des Emploi des Parcours et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 16/05/2024
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 21/12/2021
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 21/12/2021
PROCES VERBAL DE DESACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD