Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESPOIR 35 10/11/2020
Un Accord collectif sur le versement d'une prime Covid 19 dans le Cadre de la Prime Exceptionnel de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE DES ECOLES DE LA 2E CHANCE (E2C EUROPE) 16/03/2022
Accord collectif d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERN 01/06/2018
ACCORD FINAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 « BLOC 1 »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 13/05/2019
Accord de clôture de la négociation obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 05/03/2019
Accord d'adaptation des négociations obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 01/06/2018
Accord du 1er juin sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 06/06/2019
Avenant du 6 juin 2019 à l'accord pour le développement de l'emploi par la réduction du temps de travail signé le 28 juin 1999 et à ses avenants successifs
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 03/12/2019
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies dit « Article 83 » - personnel siège statut cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 03/12/2019
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies dit « Article 83 » - personnel siège statut agent de maîtrise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 03/12/2019
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies dit « Article 83 » - personnel international statut cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 03/12/2019
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies dit « Article 83 » - personnel international statut agent de maîtrise -
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/10/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 09/06/2020
Accord relatif aux mesures mises en place par Handicap International à l'attention des salariés pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur son activité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/07/2020
Accord collectif à durée déterminée sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/07/2020
Avenant à l'accord relatif aux mesures mises en place par Handicap International à l'attention de ses salariés pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur son activité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 27/10/2020
Avenant n°2 Mesures mises en place par Handicap International à l'attention de ses salariés pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur son activité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 12/02/2021
Avenant n°3 à l'accord relatif aux mesures mises en place par Handicap International à l'attention de ses salariés pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur son activité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 16/04/2021
Avenant n°4 à l'accord relatif aux mesures mises en place par Handicap International à l'attention de ses salariés pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur son activité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 18/12/2020
Avenant n° 1 à l'accord du 1er juin 2018 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 23/06/2021
Accord sur la communication syndicale au sein de l'Organisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 24/03/2022
Avenant n°2 à l’accord Compte épargne Temps Handicap International
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 20/10/2022
Accord relatif au Forfait Mobilités Durable Salariés basés en France - Handicap International
ACCORD

Accord d'entreprise Association Fédération Handicap International 08/03/2018
ACCORD D’ADAPTATION DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Association Fédération Handicap International 30/03/2018
Avenant n°1 à l'Accord Relatif au Compte Epargne Temps au sein de Handicap International
AVENANT

Accord d'entreprise Association Fédération Handicap International 30/03/2018
Avenant n°1 à l'Accord Relatif au Compte Epargne Temps au sein de Handicap International
AVENANT