Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION IDOINE 06/03/2023
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INDUSTRIES ET AGRO-RESSOURCES 25/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INITIATIVE MAYENNE 23/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INITIATIVE NOUVELLE AQUITAINE 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INITIATIVE VENDEE SUD 31/08/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE ET SOLIDAIRE - GROUPE ADDAP13 22/09/2022
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERCOMMUNALE D'ANIMATION 02/05/2018
Procès Verbal d'accord suite aux NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET CULTURES 08/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET CULTURES 05/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JOA ! 02/06/2025
accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ARCHE DU CAPIMONT 18/01/2024
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ILE AUX LANGUE 22/07/2024
Accord d'entreprise n°1: aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ILE AUX LANGUE 22/07/2024
Accord d'entreprise n°2: les avantages salariaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L214 14/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CADORRE 23/01/2026
Protocol d'accord préélectoral représentant du personnel de la Cadorre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHALOUETTE AUTISME.ESSONNE 10/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CICADELLE 17/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE 14/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE 16/04/2018
ACCORS D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE 02/04/2019
Accord de révision à l'accord d'aménagement du temps de travailau sein de l'association La Pierre Angulaire du 21 octobre 2014 et de ses avenants n°1 et n°2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE 02/04/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social économique central au sein de l'association La Pierre Angulaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE 21/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE 30/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DE LA PIERRE ANGULAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Interprofessionnelle Melon 28/01/2020
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Mise en place du recours au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise Association Jean Liausu 26/01/2024
ACCORD relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD