Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDIC 28/03/2018
Avenant n°10 du 18/04/2018 à la Convention d'Entreprise du 10/11/1999 relatif aux Institutions Représentatives du Personnel à l'Agefiph
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDIC 28/03/2018
Avenant n°11 du 18/04/2018 à la Convention d'Entreprise du 10/11/1999 relatif au congé sans solde
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDIC 28/03/2018
Avenant n°12 du 18/04/2018 à la Convention d'Entreprise du 10/11/1999 relatif aux dispositions particulières pour les salariés des Départements d'Outre Mer
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NATIONALE MALADES CANCER PROSTATE 21/05/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 08/12/2017
Un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 08/12/2017
un accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 08/12/2017
Un accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 17/12/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 17/12/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTE DU HAINAUT
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 17/12/2018
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 17/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES RELATIONS SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 25/11/2019
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 25/11/2019
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 25/11/2019
Accord sur la périodicité des entretiens
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 15/04/2020
Accord sur le maintien des salaires des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 14/12/2020
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 14/12/2020
Accord portant sur le renouvellement d'une période d'essai
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 14/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 13/12/2021
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 13/12/2021
Accord d'entreprise définissant les modalités de maintien de salaire en cas de maladie ou d'accident
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 13/12/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 13/12/2023
Accord relatif à la durée du travail au sein de l'association nationale pour la protection de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 13/12/2023
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 11/12/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 11/12/2024
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD