Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTE 15/10/2018
AACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTE 17/04/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMEBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTE 06/12/2018
Avenant n°1 à la convention fixant les heures de délégations accordées aux délégués syndicaux de l'ADAPEI 80
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTE 18/12/2019
RECONDUCTION DE L'ACCORD DU CONTRAT DE GÉNÉRATION ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE – QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTE 21/07/2020
Accord égalité professionnelle Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 09/03/2022
ACCORD QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 30/06/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 14/03/2023
accord dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 10/03/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 10/03/2025
negociation d'un accord de substitution aux accords antérieurs portant sur la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 10/03/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 28/03/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT GARDES URGENCES & PROMOT SANTE 15/10/2020
AVENANT N°6 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPT GARDES URGENCES & PROMOT SANTE 15/10/2021
AVENANT N°7 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPT GARDES URGENCES & PROMOT SANTE 01/06/2022
AVENANT N°8 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPT GARDES URGENCES & PROMOT SANTE 30/11/2022
AVENANT N° 10 A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPT GARDES URGENCES & PROMOT SANTE 03/05/2023
AVENANT 11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPT GARDES URGENCES & PROMOT SANTE 14/03/2024
AVENANT 12
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 18/07/2018
accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'ADSEA 80
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 08/09/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 07/10/2022
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 21/06/2023
Accord versement d'une prime de partage de valeur au sein de l'ADSEA80
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 06/12/2023
Procès-Verbal d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 09/12/2024
Procès-Verbal d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 10/06/2025
Accord d'entreprise sur les astreintes
ACCORD