Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS DEP GESTION STRUC INTERMEDIAIRES 28/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP GESTION STRUC INTERMEDIAIRES 02/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFORMATION LOGEMENT 16/07/2025
ACCORD d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFORMATION LOGEMENT HTE GARONNE 06/01/2025
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 92 16/11/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART ACCUEIL PROMOTION GENS VOYAGE 07/04/2026
Congés pour événements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART ACCUEIL PROMOTION GENS VOYAGE 07/04/2026
Absence rémunérée et rentrée scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART EDUCAT SANTE RHONE 09/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT L'ORGANISATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART EDUCAT SANTE RHONE 29/11/2018
accord entreprise organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART EDUCAT SANTE RHONE 14/04/2022
Accord collectif Relatif au Régime de Prévoyance Complémentaire "FRAIS DE SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMANTALE DES IRRIGANTS DE LA VIENNE 17/05/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 04/09/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 01/12/2020
conge garde enfants et maladie grave conjoint
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 26/09/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 08/01/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 08/01/2025
ACCORD DE METHODE DUREE ACCORD EGALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PROTECTION CIVILE LA 02/07/2021
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 11/04/2018
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 15/11/2018
Accord d’entreprise sur le versement d’une prime exceptionnelle relative à l’exercice budgétaire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 21/12/2018
Accord d’entreprise sur les conditions d’ouverture, d’alimentation et d’utilisation du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 16/01/2019
Accord d’entreprise sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 07/03/2019
Accord d’entreprise sur la prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité d’Entreprise (CE), au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et des délégués du
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 05/07/2019
Accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique, ainsi qu’à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 12/02/2020
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique, ainsi qu’à la mise en place de représentants de proximité à la suite du processus de fusion-absorption de l’Association AEDE par l’ADP
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 12/02/2020
Accord d’entreprise relatif au cadre conventionnel applicable aux salariés du CMPP Victor Hugo et du SAFT à l’issue du processus de fusion-absorption de l’AEDE par les PEP76 et pendant le temps de la négociation d’un accord de substitution
ACCORD