Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 07/02/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'attribution d'une rémunération complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 28/09/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d'une plateforme de négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 05/02/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution d'une rémunération complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 08/12/2021
Accord portant convention d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 27/10/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur les dispositifs d'astreinte et sur le dispositif d'organisation des travaux relatifs à la prévision quotidienne
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 29/09/2023
Accord collectif d’entreprise portant sur les dispositifs d’astreinte et sur le dispositif d’organisation des travaux relatifs à la prévision quotidienne
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 15/06/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 03/04/2024
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 03/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au "forfait mobilités durables"
ACCORD

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 01/07/2025
Avenant de révision à l'Accord collectif d'entreprise du 29/09/2023 portant sur les dispositifs d'astreinte et sur le dispositif d'organisation des travaux relatifs à la prévision quotidienne
AVENANT

Accord d'entreprise AIR PAYS DE LA LOIRE 17/10/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 07/06/2023
Accord sur la clause dite de revoyure de l'article 12 du PV de désaccord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 27/06/2024
Avenant de révision à l'accord collectif relatif au dialogue social, à la représentation syndicale et à la représentation du personnel au sein d'AKTO
AVENANT

Accord d'entreprise AKTO 28/06/2024
Accord collectif relatif au dialogue social et à la représentation du personnel au sein d'AKTO
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 08/10/2024
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 26/03/2025
Avenant de révision n°1 à l’accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé » et un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès »
AVENANT

Accord d'entreprise AKTO 19/11/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D'AKTO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALAHMI 15/07/2020
VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALAHMI 18/10/2023
Avenant à la mise en place des CSEE et d'un CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise ALECS 20/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALECS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HANDICAP 71 13/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE INNOVATION SANTE NOUVELLE-AQUITAINE (ALLIS-NA) 30/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE MALADIES RARES 20/07/2018
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE NAT VILLES INNOVATION EMPLOI 26/09/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Air pays de la loire 19/10/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 portant sur : les salaires effectifs, la partage de la valeur, l'égalité professionnelle H/F et la qualité de vie et les conditions de travail ; prime partage de la valeur
ACCORD