Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DES HAUTS-DE-FRANCE 25/01/2024
Avenant 2 à L’accord d’entreprise sur le temps de travail du 26 mai 2015
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE 24/06/2019
Accord collectif portant prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE NO 22/04/2020
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/07/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de représentant de proximité au sein du CSE de l'AR2L Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 01/07/2021
Accord d'entreprise portant sur le remplacement d'un suppléant au CSE de l'AR2L Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 18/04/2023
Valorisation de l'ancienneté au sein de l'AR2L Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 16/04/2025
Accord collectif sur le télétravail au sein de l'agence régionale du livre et de la lecture des Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE SOLIDARITE LOGEMENT 11/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la pratique du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE SOLIDARITE LOGEMENT 13/01/2025
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE SOLIDARITE LOGEMENT 01/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'Attribution de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE VALORISATION INITIATIVE SOCIO-ECO 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGEVIE 27/01/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBEL 30/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF DU 23/05/2023 PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE (Article L 3121-41 et suivants du code du travail)
AVENANT

Accord d'entreprise AGIBEL 30/04/2025
Accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGIES CENTRE SOCIAL 01/04/2020
accord d'entreprise congés payés COVID
ACCORD

Accord d'entreprise AGIL 01/04/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES DURANT LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR ENSEMBLE LOCALEMENT 05/06/2024
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE N°1/2024 SUR LES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS 11/12/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS 21/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR POUR L'AUDITION 11/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR TRANSPORT 01/07/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES D'AGIR TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise AGIRES DEVELOPPEMENT 15/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES, LES CONGES PAYES ET L'INDEMNISATION DES PERIODES DE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise AGORA 11/12/2023
Durée et Horaires de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGRANIS 01/07/2019
AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2006
AVENANT

Accord d'entreprise Agir et Vivre l'Autisme 19/12/2023
NAO 2023
ACCORD