Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AGENCE LYON TRANQUILLITE MEDIATION 09/06/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 01 JUIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE MAITRISE ENERGIE BREST SA REGION 02/09/2021
Un Accord collectif portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DU CINEMA EN REGIONS 05/10/2021
Accord d'entreprise relatif au Télétravail à l'ADRC
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) 27/11/2024
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) 27/11/2024
AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) 17/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DES HAUTS-DE-FRANCE 27/01/2020
ACCORDS D ENTREPRISE LIES A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, L INDEMNITE VACANCES ET LA MUTUELLE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DES HAUTS-DE-FRANCE 01/07/2021
CHARTE RELATIVE AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DES HAUTS-DE-FRANCE 25/01/2024
Avenant 2 à L’accord d’entreprise sur le temps de travail du 26 mai 2015
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE 24/06/2019
Accord collectif portant prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE NO 22/04/2020
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/07/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de représentant de proximité au sein du CSE de l'AR2L Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 01/07/2021
Accord d'entreprise portant sur le remplacement d'un suppléant au CSE de l'AR2L Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 18/04/2023
Valorisation de l'ancienneté au sein de l'AR2L Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 16/04/2025
Accord collectif sur le télétravail au sein de l'agence régionale du livre et de la lecture des Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE SOLIDARITE LOGEMENT 11/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la pratique du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE SOLIDARITE LOGEMENT 13/01/2025
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE SOLIDARITE LOGEMENT 01/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'Attribution de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE VALORISATION INITIATIVE SOCIO-ECO 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGEVIE 27/01/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBEL 30/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF DU 23/05/2023 PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE (Article L 3121-41 et suivants du code du travail)
AVENANT

Accord d'entreprise AGIBEL 30/04/2025
Accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGIES CENTRE SOCIAL 01/04/2020
accord d'entreprise congés payés COVID
ACCORD

Accord d'entreprise AGIL 01/04/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES DURANT LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR ENSEMBLE LOCALEMENT 05/06/2024
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE N°1/2024 SUR LES CHEQUES VACANCES
ACCORD