Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 30/06/2021
Accord relatif à la NAO sur l'égalité professionnelle femmes/hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFG 12/09/2019
Accord sur la mise en place et sur les modalités de fonctionnement du Comité Social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AFG 12/09/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFG 20/12/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AFG 26/09/2022
Accord portant sur la base de données économiques sociales et environnementales au sein d'AFG Autisme
ACCORD

Accord d'entreprise AFG 10/10/2024
Procès-verbal d’accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2024 au sein d’AFG Autisme
ACCORD

Accord d'entreprise AFG 10/10/2024
ACCORD PORTANT SUR Qualité DE VIE AU TRAVAIL ET LES RELATIONS DE TRAVAIL CONSTRUCTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise AFG 10/10/2024
Accord en faveur de la prévention des facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPAR Association de Formation des Paysans et des Ruraux 08/01/2024
Avenant de l'accord d'entreprise du 1 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AFIPaR (Association de Formation des Paysans et des Ruraux) 11/03/2020
Accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AFS VIVRE SANS FRONTIERE Ass. (Aménagement et Durée Temps Travail) 07/12/2023
Un Accord Collectif d’Entreprise relatif au Télétravail, au Forfait Jours, au Contingent d’Heures Supplémentaires, à l’Aménagement du Temps de Travail, aux Congés Payés et aux Astreintes Téléphoniques
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE DEPART INFORM.LOGEMENT SEINE ST-D 20/12/2019
accord prime exceptionnelle 2020 dite MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE 28/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE 28/07/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGEDEN 25/03/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise AGEDEN 02/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION ET LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AGEFIPH 03/10/2018
Accord du 03/10/2018 portant maintien des dispositions de l'accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à l'Agefiph du 22 octobre 2008
ACCORD

Accord d'entreprise AGEFIPH 24/01/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AGEFIPH 18/12/2023
Accord relatif au versement d’une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AGEFIPH 16/01/2024
Accord d’entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée à l’Agefiph pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE ALPINE DES TERRITOIRES 03/11/2020
DUREE ET ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE ALPINE DES TERRITOIRES 03/11/2020
CONDITIONS GENERALES D'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE ARIEGE ATTRACTIVITE 11/09/2019
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Agefiph 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée à l'Agefiph
ACCORD

Accord d'entreprise Agefiph 24/01/2019
Avenant n°13 du 24/01/2019 à la Convention d'Entreprise relatif au dialogue social à l'Agefiph
AVENANT