Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ACTIONAID FRANCE - PEUPLES SOLIDAIRES 16/11/2020
ACCORD COLLECTIF ENTRE ACTIONAID FRANCE PEUPLES SOLIDAIRES ET SON EQUIPE SALARIEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONAID FRANCE - PEUPLES SOLIDAIRES 16/11/2020
Accord suite la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONAID FRANCE - PEUPLES SOLIDAIRES 21/03/2022
Accord Collectif entre ActionAid France et son équipe salariée
ACCORD

Accord d'entreprise ADA FRANCE - FEDERATION NATIONALE DU RESEAU DE DEVELOPPEMENT APICOLE 05/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE D'ADA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAC 28/02/2019
ACCORD RELATIF A LA Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMAD 04/08/2022
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS E TRAVAIL RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMAD 21/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMAD 13/05/2024
Un accord collectif relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 11/01/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail des salariés non cadres ET cadres ne relevant pas de l'accord d'entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail des salariés cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 29/03/2021
Accord d’adaptation relatif aux modalités de négociation des accords applicables au sein de l’ADAPEI 45
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/01/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections du CSE au sein de l'Adapei 45
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord du 15 mai 2022 relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord 19 décembre 2019 relatif à la mise en place d'un CET
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord du 15 décembre 2020 relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord du 12 novembre 2018 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord du 12 novembre 2018 sur le cadre de mise en place du CSE et des modalités de fonctionnement
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°2 à l'accord du 19 décembre 2019 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord du 17 octobre 2018 relatif aux temps de repos et temps de déplacement
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 45 - LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 20/07/2023
Avenant n°1 à l'accord du 21 avril 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2025
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 63 11/10/2018
Accord d'entreprise sur la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 63 29/10/2018
Avenant à l'accord collectif relatif au contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 80 01/02/2022
Avenant n°1 à l'accord égalité professionnelle H/F : Allongement congé paternité
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI D'INDRE-ET-LOIRE 22/01/2018
l'avenant n° 3 à l'accord d'entreprise du 22/12/2014 portant sur les frais de santé 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ARIEGE 04/09/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ADAPEI DE L'ARIEGE ACCORD 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de l'Ariège 01/12/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD