Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ADAPEI DE LA SARTHE
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 17/12/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant un régime obligatoire frais de santé pour les salariés relevant de la convention collective du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 17/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 18 décembre 2019 instituant un régime obligatoire prévoyance pour les salariés relevant de la CCNT mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 12/11/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ADAPEI INDRE ET LOIRE
Accord d'entreprise ADAPEI INDRE ET LOIRE 02/12/2019
l'accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI INDRE ET LOIRE 19/02/2020
AVENANT ACCORD RELATIF REGME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT
ADAPEI37
Accord d'entreprise ADAPEI37 07/11/2023
NAO 2023
ACCORD
ADATE
Accord d'entreprise ADATE 17/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ADATE 07/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADATE 20/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADATE 10/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE GRILLE DES REMUNERATIONS DE TOUS LES PERSONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ADATE 01/09/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADATE 23/12/2024
UN ACCORD RELATIF A AL'ORGANISATION DU TRAVAIL 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ADATE 23/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADATE 27/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ADDRN
Accord d'entreprise ADDRN 10/01/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'Addrn
ACCORD
ADEAR 13
Accord d'entreprise ADEAR 13 27/12/2021
accord collectif sur l'aménagement du travail sur l'année
ACCORD
ADENE MEDICO-TECHNIQUE
Accord d'entreprise ADENE MEDICO-TECHNIQUE 08/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ADENE MEDICO-TECHNIQUE 05/05/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au statut du personnel du groupe Adène - Adène médico-technique - Avenant n°2
AVENANT
Accord d'entreprise ADENE MEDICO-TECHNIQUE 25/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au statut du personnel du groupe Adène - Adène médico-technique Avenant n°3
AVENANT
Accord d'entreprise ADENE MEDICO-TECHNIQUE 21/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au statut du personnel du groupe Adène - Adène médico-technique - Avenant n°4
AVENANT
Accord d'entreprise ADENE MEDICO-TECHNIQUE 21/03/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail - Adène médico-techqniue
AVENANT
Accord d'entreprise ADENE MEDICO-TECHNIQUE 19/07/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
ADEPAPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D ENTRAIDE DES PERSONNES ACCUEILLIES A LA PROTECTION DE L ENFANCE (ADEPAPE)
Accord d'entreprise ADEPAPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D ENTRAIDE DES PERSONNES ACCUEILLIES A LA PROTECTION DE L ENFANCE (ADEPAPE) 21/01/2026
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
ADERMAS
Accord d'entreprise ADERMAS 06/05/2024
Accord de méthode relatif à la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ADERMAS 16/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
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Faites le premier pas