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Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AGENCE D'ATTRACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT 28/05/2019
UN ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'ATTRACTIVITE HELLO LILLE 06/07/2021
ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DU STATUT COLLECTIF DE L'ASSOCIATION HELLO LILLE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'INNOVATION DE LA REUNION 31/10/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE 10/09/2019
accord d'entreprise relatif à la durée, à l'aménagement du temps de travail et à la période d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVEL INDUSTRIEL DU TREGOR 10/06/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D’ANTICIPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT DES EMPLOIS DE PROXIMITE 15/06/2022
Accord relatif à la rémunération des congés enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DES ARDENNES 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DE TRAVAIL (FORFAIT ANNUEL EN JOURS)
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DE LA NOUVELLE AQUITAINE 25/11/2025
Accord collectif sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET D'ATTRACTIVITE DE LA SARTHE 04/12/2024
Avenant n°1 portant extinction de l’accord d’entreprise du 14 mai 2012 relatif à la mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire au sein de L’ASSOCIATION SARTHE TOURISME
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET D'ATTRACTIVITE DE LA SARTHE 06/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE EN MATIERE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU SEIN DE L’ASSOCIATION SARTHE TOURISME PERSONNEL CADRE ET ASSIMILE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET D'ATTRACTIVITE DE LA SARTHE 06/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE EN MATIERE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU SEIN DE L’ASSOCIATION SARTHE TOURISME PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET D'ATTRACTIVITE DE LA SARTHE 06/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE L’ASSOCIATION SARTHE TOURISME
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET D'ATTRACTIVITE DE LA SARTHE 28/04/2025
Accord d'entreprise de méthode dans le cadre des négociations portant sur la révision de l'accord d'entreprise de substitution en date du 14 mai 2012
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET D'ATTRACTIVITE DE LA SARTHE 06/10/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise de substitution en date du 14 mai 2012 au sein de l'Association SARTHE TOURISME
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DU CLIMAT, LE GUICHET DES SOLUTIONS 06/12/2021
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DU CLIMAT, LE GUICHET DES SOLUTIONS 24/01/2023
Accord d’entreprise sur la mise en place de contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DU CLIMAT, LE GUICHET DES SOLUTIONS 21/06/2024
Avenant de révision de l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE & LECTURE BFC 04/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

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