Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ADERMAS 16/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESTI 24/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ADIL VENDEE DEPARTEMENTALE INFORMATION SUR LOGEMENT 11/09/2025
UN AVENANT A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADIL du Doubs 30/10/2023
Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADN'OUEST 26/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 91 21/02/2019
Accord relatif à la mise en œuvre de la Prime exceptionnelle de Pouvoir d’Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 91 01/04/2021
Accord de mise en place du vote électronique pour les élections du CSE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 80 09/03/2023
Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADUGES 24/01/2018
UN ACCORD SUR LA PESEE DE POSTE D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE
ACCORD

Accord d'entreprise ADUGES 24/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADUGES 21/01/2018
UN ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AER PROVENCE 28/09/2020
accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFANEM 02/12/2020
Un Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AFCCC RHONE-ALPES 08/11/2022
AFCCC Rhône-Alpes - ACCORD COLLECTIF d’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 02/05/2018
accord relatif au comité social et économique de l'AFDAIM ADAPEI 11
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 20/11/2017
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 11/07/2018
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels de l'AFDAIM ADAPEI 11
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 14/12/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 14/12/2018
Accord relatif à l'aménagement des temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 31/01/2019
Accord d'entreprise relatif au calendrier et les modalités des négociations au titre de l'année civiel 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 17/10/2019
avenant n° 1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 13/12/2019
accord collectif d'entreprise formalisant le régime des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 13/12/2019
accord d'entreprise relatif au don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 27/05/2020
avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 28/05/2020
avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
AVENANT