Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA NIEVRE 06/12/2023
accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 05/12/2017
accord d'entreprise relatif à la prolongation du mandat des représentants du personnel au CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 18/12/2019
accord instituant régime obligatoire prévoyance pour les salariés relevant de la CCN du Bois
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 23/12/2019
Accord instituant régime obligatoire frais santé pour les salariés relevant de la CCN Bois
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 03/01/2020
Protocole d'accord préélectoral pour organisation du référendum du 21 janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 23/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle enter les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 11/12/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE du 20 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 23/12/2019
Accord instituant régime obligatoire frais de santé pour les salariés relevant de la CCN66
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 15/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 23/12/2019
avenant N°1 à l'accord GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 24/09/2020
Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 22/10/2020
accord d'entreprise fixant les modalités des négociations et des consultations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 18/12/2020
Avenant accord 18-12-2019 instituant régime prévoyance pour les salariés de la CCN Bois
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 26/03/2021
avenant n2 accord relatif a la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 04/04/2022
Accord relatif à la politique salariale EABS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 25/05/2022
Duree, amenagement et organisation du temps de travail EABS 72
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 10/05/2023
Avenant 1 accord relatif à la politique salariale EABS 72
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 10/05/2023
Avenant 1 relatif à l'ancienneté conventionnelle lors d'un congé parental d'éducation à temps plein
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 04/07/2024
Avenant 1 accord sur le temps de travail EABS
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 20/09/2024
avenant n°3 accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 10/02/2025
Complément au Procès verbal de désaccord Négociation annuelle obligatoire 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA SARTHE 17/12/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant un régime obligatoire frais de santé pour les salariés relevant de la convention collective du 15 mars 1966
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei de la Nièvre 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei de la Sarthe 08/01/2024
Accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise adapei de la nievre 06/12/2023
accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de solidarité
ACCORD