ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77561271600263

• Un avenant à l'accord portant sur la réduction et l'aménagement du temps de travail en date du 17/11/2014 (T05119000705)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE

• Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours (T05118000473)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05118000472)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE