ASSOCIATION DU BOIS CLAIR
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION DU BOIS CLAIR |
| Siren | 340984228 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | RUE DES VIGNES 27320 NONANCOURT |
| Code APE | 8720A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 34098422800015
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Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024 (T02720002059)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR -
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020 (T02720002058)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR -
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (T02720002050)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR -
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA PANDEMIE DE COVID-19 (T02720002054)
Début : 26/11/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR -
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 (T02719001282)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR
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