ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS |
| Siren | 775612849 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 24 RUE GAILLOT AUBERT 51800 SAINTE MENEHOULD |
| Code APE | 8720A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77561284900080
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Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours en date du 29/09/2023 (T05126062672)
Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS -
Un accord portant sur le forfait annuel en jours (T05123060166)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS -
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail (T05123060160)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS -
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T05119001297)
Début : 21/06/2019 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS -
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T05119001048)
Début : 13/05/2019 Fin : 12/05/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS -
Un accord portant sur le travail de nuit (T05120002828)
Début : 24/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS -
Un accord d'entreprise portant relatif au travail de nuit (T05120002564)
Début : 01/05/2020 Fin : 30/06/2020
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS
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