GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42498397100021

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T03722003417)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU

• ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03721002601)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail du 16 janvier 2019 (T03721002350)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 16 JANVIER 2019 (T03720002065)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE COU

• l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail (T03719001235)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T03719001241)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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