Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 24/11/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE BAYER SEEDS SAS AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise A-PHARMACONSULT SAS 18/09/2020
accord entreprise activite partielle individuelle Covid
ACCORD

Accord d'entreprise A-PHARMACONSULT SAS 25/01/2021
Accord du 25 janvier 2021 relatif à l'activité partielle individuelle dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ABOLERIS PHARMA 28/01/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail : conventions individuelles de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA DIGITAL SERVICES 14/12/2021
LES CONDITIONS D'EMPLOI D'ACTA DIGITAL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA DIGITAL SERVICES 15/11/2022
AVENANT N° 2 EN DATE DU 15 NOVEMBRE 2022 A L'ACCORD DE "PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX" DU 19 DECEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise ACTICOR BIOTECH 14/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ADERA 14/11/2023
Accord de substitution sur la conclusion et la rupture du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADERA 14/11/2023
Accord de substitution sur les conges et autres causes de suspension du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADERA 28/11/2023
Accord sur la classification et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ADERA 24/09/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADERA 25/03/2025
Accord collectif du 24 septembre 2024 relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du C.S.E. modifié le 25 mars 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADHARA 13/05/2022
Proposition d’accord relatif à la mise en place d’un régime d’astreintes de la société Adhara
ACCORD

Accord d'entreprise ADHARA 12/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADHARA 13/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CDD A OBJET DEFINI (CDD DE MISSION)
ACCORD

Accord d'entreprise ADIONICS 26/05/2023
Accord sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADIONICS 26/05/2023
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADIONICS 18/03/2024
PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADIONICS 18/03/2024
Prime transport 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADIR 23/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE RTT POUR LES COLLABORATEURS ADIR
ACCORD

Accord d'entreprise ADVANCED BIODESIGN 06/10/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADVANCED BIODESIGN 24/09/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE 22/09/2021
protocole accord durée et horaires du travail salaries à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise AGREELIA 08/12/2025
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise Aber Environnement et Energies 26/12/2018
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD