Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise AGRIODOR 30/03/2023
accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIODOR 12/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO EVOLUTION 11/05/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARDES ET AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise AGRO EVOLUTION 11/05/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARDES ET AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise AGRO EVOLUTION 18/01/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 27 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise AGRO EVOLUTION 06/06/2024
ACCORD DE DISSOLUTION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE AGROEVOLUTION / EURONUTRITION
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO EVOLUTION 14/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO EVOLUTION 14/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INNOVATION INTERNATIONAL 13/07/2018
UN ACCORD SUR LES INVENTIONS DE MISSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INNOVATION INTERNATIONAL 10/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES INTERVENANTS AU SEIN DU LABORATOIRE PHYSICO-CHIMIE (LPC) DE LA SOCIETE AGRO INNOVATION INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INNOVATION INTERNATIONAL 10/01/2019
dossier annulé
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INNOVATION INTERNATIONAL 27/09/2019
Un Accord relatif à la durée et à l'aménagement du travail de travail de salariés intervenants au sein du laboratoire physico-chimie (LPC) de la Société AII
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INNOVATION INTERNATIONAL 07/11/2019
Un Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au temps de travail des personnels intervenant au sein de l'unité pilote du département CERA
AVENANT

Accord d'entreprise AGRO INNOVATION INTERNATIONAL 10/11/2020
UN ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES D’ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSFORMATION DE L’INNOVATION AU SEIN DE LA SOCIETE AGRO INNOVATION INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INNOVATION INTERNATIONAL 03/10/2023
ACCORD PORTANT SUR LES INVENTIONS DE MISSION DES SALARIES DE LA SOCIETE AGRO INNOVATION INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 28/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique de la société ahlstrom-munksjo
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 17/06/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU BIEN ETRE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 22/03/2019
Negociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 04/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L'EPIDEMIE DU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 06/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'INDEMNITES KILOMETRIQUES POUR LES SALARIES CONTRAINTS D'UTILISER LEUR VEHICULE PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 13/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM SPECIALTIES 01/03/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/12/21 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'INDEMNITES KILOMETRIQUES POUR LES SALARIES CONTRAINTS D'UTILISER LEUR VEHICULE PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise AHLSTROM SPECIALTIES 04/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM SPECIALTIES 24/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM SPECIALTIES 08/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
ACCORD