Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCESS INDUSTRIELS 24/11/2023
Accord de prorogation du mandat des élus
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVELOPPEMENT METHODE PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES 23/11/2021
Accord NAO Rémunération Temps de Travail Partage Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOCIETE FRANCAISE D'OPTIQUE 10/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE Prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES RECHERCHES 05/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE 27/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE CDD A OBJET DEFINI (CDD DE MISSION)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE 09/12/2021
LES CONDITIONS D’EMPLOI DE L’ACTA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE 29/11/2022
AVENANT N° 2 EN DATE DU 29 NOVEMBRE 2022 A L'ACCORD DE "PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX" DU 19 DECEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GERCOR 27/03/2020
accord d’entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GORTEC 16/01/2019
l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GORTEC 16/01/2019
l'accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUT DE MYOLOGIE 02/04/2020
Accord collectif relatif au congés payés dans le cadre de la propagation du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUT DE MYOLOGIE 28/01/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique ( CSE) au sein de l'Association Institut de Myologie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LIMOUSINE POUR LE DIAGNOSTIC ET LA PRISE EN CHARGE D ELA PATHOLOGIE DEVELOPPEMENTALE 22/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASUR PLANT BREEDING 29/03/2019
ACCORD DU 29 MARS 2019 RELATIF AUX CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES DANS L'ENTREPRISE ASUR PLANT BREEDING
ACCORD

Accord d'entreprise ASUR PLANT BREEDING 05/07/2019
Accord du 5 juillet 2019 relatif à la grille de salaire dans l'entreprise ASUR PLANT BREEDING
ACCORD

Accord d'entreprise ASUR PLANT BREEDING 31/03/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Asur Plant Breeding
ACCORD

Accord d'entreprise ASUR PLANT BREEDING 28/04/2022
Avenant Accord relatif à l'organisation du temps de travail d'Asur Plant Breeding du 28 avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASUR PLANT BREEDING 08/07/2025
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASUR PLANT BREEDING 23/06/2023
Avenant Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Asur Plant Breeeding
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTHERA 19/06/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC BONE SCREEN 26/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEEMNT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ATONCO 08/01/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATV 28/04/2025
Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une convention de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AURA EVOLUTION 22/07/2022
Accord d'entreprise - Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AURA EVOLUTION 24/10/2022
Accord d'entreprise d'adaptation et de substitution de la C.C.
ACCORD