Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS 25/04/2024
Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS 29/01/2025
Avenant n°1 Accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires "Frais de santé" (régime surcomplémentaire non responsable)
AVENANT

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS 29/01/2025
Avenant n°2 Accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS 29/01/2025
Avenant n°3 Accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires "Frais de santé" (régime de base)
AVENANT

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS 01/04/2025
ACCORD SUR LES SALAIRES -27/03/2025- BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS 26/06/2026
AVENANT 2 A DUREE INDETERMINEE A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL -25/06/2026- BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS 20/07/2026
Accord relatif au changement d'institution de retraite complémentaire dans le cadre d'une clause de respiration
ACCORD

Accord d'entreprise BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS - AVT 1 20/12/2018
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BASF Beauty Care Solutions France SAS 12/01/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et la qualité de vie et des conditions de travail -19/12/2023- BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 31/01/2025
Avenant n° 2 du 31/01/2025 à l’accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » du 20/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 30/03/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de Bayer Seeds SAS au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 12/07/2022
ACCORD PRIME DE TRANSPORT BAYER SEEDS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 02/12/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE BAYER SEEDS SAS AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 02/12/2022
Accord relatif à l'attribution d'une Prime de Partage de la Valeur (dite PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 18/01/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire de Bayer Seeds SAS au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 21/06/2023
Accord de mise en place du Comité Social Economique (CSE) au sein de Bayer Seeds SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 08/11/2023
ACCORD PORTANT DEROGATION AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 08/11/2023
ACCORD RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 08/11/2023
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 31/10/2024
Accord relatif à la procédure d’information-consultation dans le cadre du projet de réorganisation au sein de BAYER Seeds SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 18/12/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE BAYER SEEDS SAS AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 04/06/2018
Accord d'Adaptation constituant le nouveau satut collectif de la société Bio-Rad
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 16/01/2018
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire des salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 07/11/2018
Avenant à l'accord d'adaptation du 4 juin 2018 constituant le nouveau statut collectif
AVENANT

Accord d'entreprise BIO-RAD 16/01/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire des salaires 2019
ACCORD