Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 31/01/2025
Avenant n° 2 du 31/01/2025 à l’accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » du 20/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 30/03/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de Bayer Seeds SAS au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 12/07/2022
ACCORD PRIME DE TRANSPORT BAYER SEEDS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 02/12/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE BAYER SEEDS SAS AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 02/12/2022
Accord relatif à l'attribution d'une Prime de Partage de la Valeur (dite PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 18/01/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire de Bayer Seeds SAS au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 21/06/2023
Accord de mise en place du Comité Social Economique (CSE) au sein de Bayer Seeds SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 08/11/2023
ACCORD PORTANT DEROGATION AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 08/11/2023
ACCORD RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 08/11/2023
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 31/10/2024
Accord relatif à la procédure d’information-consultation dans le cadre du projet de réorganisation au sein de BAYER Seeds SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SEEDS SAS 18/12/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE BAYER SEEDS SAS AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 04/06/2018
Accord d'Adaptation constituant le nouveau satut collectif de la société Bio-Rad
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 16/01/2018
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire des salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 07/11/2018
Avenant à l'accord d'adaptation du 4 juin 2018 constituant le nouveau statut collectif
AVENANT

Accord d'entreprise BIO-RAD 16/01/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 25/02/2019
Accord d'harmonisation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 15/05/2019
Accord sur le maintien du paiement des cotisations aux régimes de retraite complémentaire pour les salariés dispensés d'exercer leur activité dans le cadre de la réorganisation de l'activité global mo
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 12/06/2019
Accord relatif à la reconnaissance de l'unité économique et sociale Bio-Rad en France, au fonctionnement du comité social et économique et à la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 13/01/2020
Protocole d'Accord Négociation Annuelle des Salaires 2020 de l'UES de Bio-Rad en france en date du 13 janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 11/02/2020
Accord sur le maintien du paiement des cotisations aux régimes de retraite complémentaire pour les salariés dispensés d'exercer leur activité dans le cadre de la réorganisation des activités européennes des sociétés composant l'UES Bio-Rad
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 29/10/2020
Accord sur le maintien du paiement des cotisations aux régimes de retraite complémentaire pour les salariés dispensés d'exercer leur activité dans le cadre de la réorganisation des activités finance des sociétés composant l'UES Bio-Rad
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 13/01/2021
Protocole d'Accord Négociation Annuelle des Salaires 2021 de l'UES Bio-Rad en France
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 18/06/2021
Protocole d'accord de fin de conflit de l'UES Bio-Rad
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-RAD 20/07/2021
Accord sur le maintien du paiement des cotisations aux régimes de retraite complémentaire pour les salariés dispensés d'exercer leur activité dans le cadre de la réorganisation des activités européennes des sociétés composant l'UES Bio-Rad en France
ACCORD