Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BIOLAFFORT 02/12/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLOGIE SERVIER 19/11/2020
ACCORD DE METHODE SUR LES VOIES ET MOYENS DE LA NEGOCIATION DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA R&D FRANCE DU GROUPE SERVIER ET SES CONSEQUENCES SOCIALES SUR LE SITE DE BIOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLOGIE SERVIER 16/12/2021
ACCORD DE METHODE SUR LES VOIES ET LES MOYENS DE LA NEGOCIATION DANS LE CADRE DU PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET LE PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI SUR LE SITE DE BIOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLOGIE SERVIER 16/12/2021
ACCORD DE METHODE SUR LES VOIES ET LES MOYENS DE LA NEGOCIATION DANS LE CADRE DU PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET LE PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI (PSE) SUR LE SITE DE BIOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLOGIE SERVIER 21/01/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLOGIE SERVIER 23/09/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX MOYENS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE BIOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLOGIE SERVIER 19/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE RTT AU SEIN DE BIOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise BIOM' UP 10/08/2018
AVENANT A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BIONUCLEI 20/07/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail de la société Bionuclei
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPREDIC 03/05/2019
Un Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERES 30/07/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AUX DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLE AUX SALARIÉS DE BIOSPHERES GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERES 11/02/2026
AVENANT ACCORD TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AUX DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLE AUX SALARIÉS DE BIOSPHERES GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise BIOTEK AGRICULTURE 07/12/2020
avenant à l'accord d'entreprise d'aménagement et de rtt du 29/12/99 relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise BIOTEK AGRICULTURE 01/12/2021
ACCORD DU 01/12/2021 RELATIF AUX PERIODES D ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRIAL DATA SCIENCE 17/04/2025
Un Accord relatif a Certaines Modalités d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRIAL RENNES 13/02/2020
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRIAL RESEARCH 24/08/2023
Accord relatif a certaines modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLACKLEAF 01/02/2022
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE ORTHO 17/04/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE ORTHO 18/03/2026
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOOSTHEAT 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise BOOSTHEAT 21/12/2018
ACCORD DOLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENTS DE FRAIS SANTE RESPONSABLE »
ACCORD

Accord d'entreprise BOOSTHEAT 21/12/2018
ACCORD DOLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME SURCOMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BOOSTHEAT 23/05/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BOSTIK SA 21/08/2018
AVENANT DE L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT