Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BRGM 30/11/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 20 DECEMBRE 2017 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES- INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES- DU 20 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 03/02/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels signé le 4 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 03/07/2023
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise portant sur la Gestion des emplois et des parcours professionnels signé le 4 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 04/10/2023
Accord relatif aux subventions versées au Comité Social et Economique de l'UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 19/12/2023
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 04 février 2019 portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels signé le 4 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 10/01/2024
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 10/01/2024
Accord portant sur la mobilité géographique
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 10/01/2024
Accord relatif aux dispositions spécifiques applicables aux personnels en poste dans les DROM et en Corse
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 15/02/2024
Avenant n°4 à l’accord d’entreprise du 04 février 2019 portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels signé le 4 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 29/02/2024
Avenant n°1 à l’accord du 26 juillet 2022 relatif au télétravail au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 28/03/2024
Accord relatif à la mise en place du « Forfait mobilités durables »
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 28/03/2024
Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations obligatoires au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 28/03/2024
Avenant n°2 à l’accord du 19/02/2021 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 01/04/2024
Accord d’entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (Exercices du 01/04/2024 au 31/03/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 20/10/2022
Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de « Frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 11/04/2024
Avenant n°2 à l’accord du 26 juillet 2022 relatif au télétravail au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 25/04/2024
Avenant n°3 à l’accord du 19 février 2021 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 26/07/2024
Accord relatif aux subventions versées au Comité Social et Economique de l'UES BRGM (BRGM, IRIS Instruments, CFG) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 20/09/2024
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 01/10/2024 au 30/09/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 22/11/2024
Avenant n°1 à l'accord du 26 juillet 2024 relatif aux subventions versées au CSE de l'UES BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 22/11/2024
Accord intégrant la société BRGM INVEST dans le périmètre de l'UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 09/12/2024
Avenant n°1 à l'accord du 10 janvier 2024 relatif au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 09/12/2024
Accord relatif au versement d’une subvention exceptionnelle au CSE de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 19/12/2024
Accord relatif au versement d’une subvention exceptionnelle au CSE de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 06/02/2025
Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail au sein du BRGM (Exercices du 01/03/2025 au 29/02/2028)
ACCORD