Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BRGM 06/02/2025
Avenant n°1 à l’accord du 20 septembre 2024 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Exercices du 01/03/2025 au 30/09/2027)
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 06/02/2025
Avenant n°3 à l’accord du 26 juillet 2022 relatif au télétravail au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 17/04/2025
Accord relatif à l’accompagnement des salariés aidants et à la conciliation de leur situation avec leur vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 17/04/2025
Avenant n°4 à l’Accord du 26 juillet 2022 relatif au Télétravail au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 26/05/2025
Avenant n°5 à l’Accord du 26 juillet 2022 relatif au Télétravail "Au sein du BRGM"
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 28/07/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 01 avril 2024 portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 31/07/2025
Accord relatif aux subventions versées au Comité Social et Economique de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 11/09/2025
Avenant n°1 à l’accord du 06 février 2025 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 06/11/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
Accord relatif à la mise en place d’indemnités territoriales différenciées
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 10 JANVIER 2024 RELATIF AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX PERSONNELS EN POSTE DANS LES DROM ET EN CORSE SIGNE LE 10 JANVIER 2024
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
Accord relatif au versement d’une subvention exceptionnelle au CSE de l’UES BRGM au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif du 15 décembre 2022 en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap au BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 15/01/2026
Accord relatif à l’inclusion, à la prévention et au maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 29/01/2026
Avenant n°2 à l’accord du 10 janvier 2024 relatif au Droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 05/03/2026
Accord relatif au télétravail au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 31/03/2026
Accord relatif au Droit à la déconnexion au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 22/06/2026
Avenant n°6 à l’Accord du 16/05/2008 relatif au Compte Epargne Temps et au Plan d’Epargne d’Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 25/06/2026
Accord relatif à la mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 07/09/2026
Accord relatif aux subventions versées au comité social et économique de l'UES BRGM - Exercice 2027
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 07/09/2026
Accord portant sur l’exercice du droit syndical au sein de l’UES BRGM et sur la mise en place de moyens de communication auprès des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 07/10/2026
Avenant n°1 à l'Accord du 28/03/2024 relatif à la mise en place du Forfait Mobilités Durables au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM (UES) 30/01/2025
Accord intégrant la société BRGM EXPLORE dans le périmètre de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BWI FRANCE 20/01/2018
Frais médicaux 2018-Direccte
AVENANT

Accord d'entreprise BWI FRANCE 24/02/2025
Avenant N°5 à l'accord frais de santé
AVENANT