Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BRGM 17/04/2025
Avenant n°4 à l’Accord du 26 juillet 2022 relatif au Télétravail au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 26/05/2025
Avenant n°5 à l’Accord du 26 juillet 2022 relatif au Télétravail "Au sein du BRGM"
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 28/07/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 01 avril 2024 portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 31/07/2025
Accord relatif aux subventions versées au Comité Social et Economique de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 11/09/2025
Avenant n°1 à l’accord du 06 février 2025 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein du BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 06/11/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
Accord relatif à la mise en place d’indemnités territoriales différenciées
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 10 JANVIER 2024 RELATIF AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX PERSONNELS EN POSTE DANS LES DROM ET EN CORSE SIGNE LE 10 JANVIER 2024
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
Accord relatif au versement d’une subvention exceptionnelle au CSE de l’UES BRGM au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 18/12/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif du 15 décembre 2022 en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap au BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 15/01/2026
Accord relatif à l’inclusion, à la prévention et au maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 29/01/2026
Avenant n°2 à l’accord du 10 janvier 2024 relatif au Droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 05/03/2026
Accord relatif au télétravail au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 31/03/2026
Accord relatif au Droit à la déconnexion au sein du BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 22/06/2026
Avenant n°6 à l’Accord du 16/05/2008 relatif au Compte Epargne Temps et au Plan d’Epargne d’Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 25/06/2026
Accord relatif à la mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM (UES) 30/01/2025
Accord intégrant la société BRGM EXPLORE dans le périmètre de l’UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BWI FRANCE 20/01/2018
Frais médicaux 2018-Direccte
AVENANT

Accord d'entreprise BWI FRANCE 24/02/2025
Avenant N°5 à l'accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BWI FRANCE 24/04/2025
Avenant 2025 Accord Interessement 2021 signé
AVENANT

Accord d'entreprise BWI FRANCE 18/04/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 25/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 16/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 16/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC Constellium Technology Center 19/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD